Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la ville du Pecq - Lots n°1 : Volaille fraîche, n°2 : Produits cuisinés frais et n°3 : Produits élaborés surgelés
Ville du Pecq
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fêtes et cérémonies) et par la Cuisine Centrale des Crèches pour les crèches et Multi-Accueil de la ville. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Volaille › Volaille fraîche
- • Denrées sèches › Préparations alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la ville du Pecq - Lots n°1 : Volaille fraîche, n°2 : Produits cuisinés frais et n°3 : Produits élaborés surgelés
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 3 PRODUITS ELABORES SURGELES
Titre: Produits elabores surgeles
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits élaborés surgelés pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Informations complémentaires:
“Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période qui débute à compter de la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Adresse postale: Ville du Pecq (78230)
Code postal: 78230
Ville: Le Pecq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 1 VOLAILLE FRAICHE
Titre: Volaille fraiche
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de volaille fraîche pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Informations complémentaires:
“Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période qui débute à compter de la...”
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Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 2 PRODUITS CUISINES FRAIS
Titre: Produits cuisines frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits cuisinés frais pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Produits/services: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation concerne la fourniture et livraison de produits alimentaires pour le Ville du Pecq - Lots n°1 : volaille, n°2 : produits cuisinés...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-11 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise...”
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Capacité technique et professionnelle
“Le candidat devra indiquer son numéro d'agrément sanitaire le cas échéant”
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Pecq
Numéro d'enregistrement national: 21780481400010
Adresse postale: 13 bis quai Maurice BERTEAUX 78230 LE PECQ
Code postal: 78230
Commune postale: Le pecq
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: achats@ville-lepecq.org 📧
Téléphone: 0130612121 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=a4m 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 055-162086 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la ville du Pecq - Lots n°1 : Volaille fraîche, n°2 : Produits cuisinés frais et n°3 : Produits élaborés surgelés
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 3 PRODUITS ELABORES SURGELES
Titre: Produits elabores surgeles
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits élaborés surgelés pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Informations complémentaires:
“Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période qui débute à compter de la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Adresse postale: Ville du Pecq (78230)
Code postal: 78230
Ville: Le Pecq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 1 VOLAILLE FRAICHE
Titre: Volaille fraiche
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de volaille fraîche pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Informations complémentaires:
“Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période qui débute à compter de la...”
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: MP 2024 LOT 2 PRODUITS CUISINES FRAIS
Titre: Produits cuisines frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits cuisinés frais pour les Cuisines Centrales de la ville du Pecq.”
Produits/services: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation concerne la fourniture et livraison de produits alimentaires pour le Ville du Pecq - Lots n°1 : volaille, n°2 : produits cuisinés...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-11 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise...”
Capacité technique et professionnelle
“Le candidat devra indiquer son numéro d'agrément sanitaire le cas échéant”
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Pecq
Numéro d'enregistrement national: 21780481400010
Adresse postale: 13 bis quai Maurice BERTEAUX 78230 LE PECQ
Code postal: 78230
Commune postale: Le pecq
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: achats@ville-lepecq.org 📧
Téléphone: 0130612121 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=a4m 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 055-162086 (2024-03-15)
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