Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers et utilitaires de la Ville de Fos-sur-Mer.
Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers et utilitaires de la Ville de Fos-sur-Mer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.
Avis de marché (2024-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers et utilitaires de la Ville de Fos-sur-Mer.
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la...”
Brève description
Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers et utilitaires de la Ville de Fos-sur-Mer.
Fourniture et livraison de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules légers et utilitaires de la Ville de Fos-sur-Mer.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): (Délai le plus court/délai du candidat)X30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC1-DC2: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC1-DC2: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
les candidats peuvent également utiliser les Dc1 et Dc2 ou le DumeQui sont disponibles sur le site
Internet :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux pièces du DCE” Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17130001500012
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0491156374📞 Organe de révision
Nom: Ville de Fos sur mer
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Code postal: 13270
Commune postale: Fos sur mer
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Téléphone: 0442477060📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: Marseille
Commune postale: 13281
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: documlentation.ta-marseille@juraddm.fr📧
Téléphone: 0491138413📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département
Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le
même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 080-241546 (2024-04-22)
Avis de marché (2024-05-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 17:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 097-297220 (2024-05-17)