Fourniture et livraison de granulats
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Fourniture et livraison de granulats. Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximums et les montants indicatifs annuels indiqués dans le présent avis et à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximums annuels indiqués ci-après : Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES - 50 000 € HT Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE - 50 000 € HT Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN - 50 000 € HT Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES - 50 000 € HT Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT - 50 000 € HT Lot n° 6 : STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS - 100 000 € HT Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS - 50 000 € HT Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY -50 000 € HT Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL - 50 000 € HT Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND - 50 000 € HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Cailloux et gravier
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
| 2025-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de granulats
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cailloux et gravier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Description du marché: Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Description du marché: Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Description du marché: Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Description du marché: Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Description du marché: Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Description du marché: Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Description du marché: Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Description du marché: Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Description du marché: Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Département de Saône-et-Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6 du RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du RC pour les autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone et loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Duhesme 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397641 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Cote d'or
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-360666 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de granulats
Numéro de référence:
DRI-24-021-NS
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats.
Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximums et les montants indicatifs annuels indiqués dans le présent avis et à l'article 2-3 du règlement de la consultation.
Les marchés passés par accords-cadres à bons de commande sont conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification.
Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximums annuels indiqués ci-après :
Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES - 50 000 € HT
Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE - 50 000 € HT
Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN - 50 000 € HT
Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES - 50 000 € HT
Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT - 50 000 € HT
Lot n° 6 : STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS - 100 000 € HT
Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS - 50 000 € HT
Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY -50 000 € HT
Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL - 50 000 € HT
Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND - 50 000 € HT
Afficher plus
Produits/services: Cailloux et gravier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Description du marché: Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Description du marché: Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Description du marché: Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Description du marché: Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Description du marché: Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Description du marché:
Lot n° 6 : STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Description du marché: Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Description du marché: Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Description du marché: Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Description du marché: Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Ville: Département de Saône-et-Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 6 du RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du RC pour les autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de saone et loire
Numéro d'enregistrement national:
22710001300688
Adresse postale: Espace Duhesme 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj-pcc@saoneetloire71.fr 📧
Téléphone: 0385397641 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Département: Cote d'or
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: http://dijon.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même Code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Dijon
22, rue d'Assas
21000 Dijon
Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Site internet : dijon.tribunal-administratif.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-360666 (2024-06-14)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 711888.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de coût (nom): Coût induit par le transport au vu des distances routières avec une pondération de 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre avec une pondération de 15 %
Description
Titre: Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Lot n° 6 : STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 172 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Granulats bourgogne auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: Granulats bourgogne auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21230
Commune postale: Arnay le duc
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 870 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 97351.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183 240 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 41414.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 72136.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2025/S 026-080859 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 711888.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot n° 1 : STA ALC - Secteur : CUSSY-EN-MORVAN, AUTUN, COUCHES
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de coût (nom): Coût induit par le transport au vu des distances routières avec une pondération de 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre avec une pondération de 15 %
Description
Titre: Lot n° 2 : STA ALC - Secteur : BLANZY, ETANG-SUR-ARROUX, ISSY L'EVEQUE
Lot n° 3 : STA CHB - Secteur : BOURBON-LANCY, DIGOIN
Lot n° 4 : STA CHB - Secteur : GENELARD, CHAROLLES
Lot n° 5 : STA CHB - Secteur : MARCIGNY, BAUDEMONT
Lot n° 6 : STA CHL - Secteur : BUXY, CHAGNY, SENNECEY-LE-GRAND, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
Lot n° 7 : STA LHS - Secteur : SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Lot n° 8 : STA LHS - Secteur : LOUHANS, CUISERY
Lot n° 9 : STA MCS - Secteur : CLUNY, MATOUR, SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
Lot n° 10 : STA MCS - Secteur : FLEURVILLE, SAINT-VERAND
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
202424AC044NS
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 172 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Granulats bourgogne auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: Granulats bourgogne auvergne
Numéro d'enregistrement national:
421 197 906 00033
Code postal: 21230
Commune postale: Arnay le duc
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 870 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 97351.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183 240 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 41414.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 72136.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
9️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Source: OJS 2025/S 026-080859 (2025-02-04)
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