FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

Ville de Chassieu

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées principalement à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum. La remise d'échantillons est demandée suivant les modalités décrites au règlement de consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.

Qui ?

• Ville de Chassieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires
Numéro de référence: F-23-22
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pains, pains bio
Description du marché: Pains, pains bio
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 6 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 18 000 euro(s) Ht Date de début prévisionnel : 31 juillet 2024

Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Ville: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Durée ferme d'un an éventuellement reconductible trois fois une année
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boucherie, charcuterie, volailles dont produits « durables »
Description du marché: Boucherie, charcuterie, volailles dont produits « durables »
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 30 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 70 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Description du marché: Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 5 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 20 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme dont produits « bio »
Description du marché: Fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme dont produits « bio »
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 75 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Légumes surgelés dont produits « bio »
Description du marché: Légumes surgelés dont produits « bio »
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 8 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 32 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Divers produits surgelés dont produits « bio »
Description du marché: Divers produits surgelés dont produits « bio »
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 100 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Description du marché: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 4 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 24 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers
Description du marché: Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 60 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Épicerie dont produits « bio »
Description du marché: Épicerie dont produits « bio »
Informations complémentaires:

Montant minimun par période (un an) : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum par période (un an) : 40 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers « bio »
Description du marché: Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers « bio »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sauces, épices et condiments
Description du marché: Sauces, épices et condiments
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-14 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants. - Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire Dc1 non utilisé). - Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SELLES Jean-Jacques
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1449032 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1449032 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 417604
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-212304 (2024-04-09)

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