Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées aux cantines scolaires, au portage de repas, et autres services de la Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Communauté d’Agglomération Baie de Somme (80)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.

Qui ?

• Communauté d’Agglomération Baie de Somme (80)

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées aux cantines scolaires, au portage de repas, et autres services de la Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Numéro de référence: DENR2025
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées aux cantines scolaires, au portage de repas, et autres services de la Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 307 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: DENR2025/01
Titre: Produits issus de l'agriculture biologique et/ou en conversion
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: boissons, epicerie, fruits, legumes, viande, produits laitiers
Informations complémentaires:

Les critères de notation sont mentionnés dans le Règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. (période initiale) Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les pièces marché sont disponible sur www.marchés-securises.fr

Code postal: 80100
Ville: Abbeville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. (période initiale) Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: DENR25/03
Titre: Viande bovine, ovine et porcine
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Viande bovine, ovine et porcine
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Viande bovine, ovine et porcine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: DENR25/01
Titre: Produits issus de l'agriculture durable et des filières courtes
Description du marché: Boisson, viande, épicerie, produits laitiers, fruits, légumes, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: DENR25/04
Titre: Viande cuite réfrigérée sous vide et produits élaborés cuits sous vide frais
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: Viande cuite réfrigérée sous vide et produits élaborés cuits sous vide frais
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les options
Description des options: Viande cuite réfrigérée sous vide et produits élaborés cuits sous vide frais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: DENR25/05
Titre: Charcuterie Salaison
Valeur estimée hors TVA: 177 600 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie Salaison
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: DENR25/06
Titre: Volailles et lapins
Valeur estimée hors TVA: 230 400 EUR 💰
Description du marché: Volailles et lapins
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: DENR25/07
Titre: Poissons frais ou sous vide - Produits de la mer
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais ou sous vide - Produits de la mer
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: DENR25/08
Titre: Produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et avicoles
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: DENR25/09
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 460 800 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: DENR25/10
Titre: Pain – Viennoiserie – et produits de pâtisserie traditionnelle
Description du marché: Pain – Viennoiserie – et produits de pâtisserie traditionnelle
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: DENR25/11
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 408 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: DENR25/12
Titre: Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: DENR25/13
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Adresse postale: Place de la gare - Garopole
Ville: Abbeville

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d’Agglomération Baie de Somme (80)
Numéro d'enregistrement national: 2000709930015
Adresse postale: Garopole - Place de la Gare
Code postal: 80100
Commune postale: Abbeville
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ca-baiedesomme.fr 📧
Téléphone: +33 322240568 📞
Fax: +33 322204596 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.baiedesommeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec maximum, fractionné à bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. (période initiale) Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Signature électronique de l'offre. Financement sur le budget principal. Les critères de notation sont mentionnés dans le Règlement de consultation. Le DCE est à retirer sur la plateforme: www.marhes-securises.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-458016 (2024-07-29)

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