Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux
Coeur Essonne Agglomération
Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de distribution
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-02 | Avis de marché |
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2024-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux
Numéro de référence: 2024-AO-PGD-032
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-032-Lot 1
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Informations complémentaires:
“La remise d'échantillons est attendue pour cette consultation. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦
Adresse postale: 20 rue denis papin
Code postal: 91240
Ville: Saint michel sur orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-032-Lot 2
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de bioseaux
Valeur estimée hors TVA: 187 500 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Adresse postale: 1 place saint exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JOcEnyJbxR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JOcEnyJbxR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. La remise d'échantillons est attendue pour cette consultation. Les modalités sont...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-198001 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux
Numéro de référence: 2024-AO-PGD-032
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs et de bioseaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-032-Lot 1
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Informations complémentaires:
“La remise d'échantillons est attendue pour cette consultation. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦
Adresse postale: 20 rue denis papin
Code postal: 91240
Ville: Saint michel sur orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-032-Lot 2
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de bioseaux
Valeur estimée hors TVA: 187 500 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Adresse postale: 1 place saint exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JOcEnyJbxR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JOcEnyJbxR 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. La remise d'échantillons est attendue pour cette consultation. Les modalités sont...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-198001 (2024-04-02)
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets
Numéro de référence: 2024-AO-PGD-053
Brève description:
“Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Description
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-053
Titre: Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations est le territoire du Pouvoir adjudicateur, à savoir les 21 communes de la Communauté d'Agglomération listées à l'article...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_PQnobLrZLY&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_PQnobLrZLY&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.”
Source: OJS 2024/S 102-313420 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets
Numéro de référence: 2024-AO-PGD-053
Brève description:
“Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Description
Identifiant interne: 2024-AO-PGD-053
Titre: Distribution aux habitants des kits de démarrage dans le cadre de la mise en place de la collecte intégrée des biodéchets.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution 📦
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations est le territoire du Pouvoir adjudicateur, à savoir les 21 communes de la Communauté d'Agglomération listées à l'article...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_PQnobLrZLY&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_PQnobLrZLY&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.”
Source: OJS 2024/S 102-313420 (2024-05-24)
Avis d'attribution de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 650 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-AO-PGD-053
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 650 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre CREATIF CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre creatif conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Creatif conseil
Numéro d'enregistrement national: 90485201900010
Adresse postale: 75 route du Muguet
Code postal: 78125
Commune postale: Raizeux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.creatif.conseil@gmail.com 📧
Téléphone: +33603296106 📞
Source: OJS 2024/S 211-658153 (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 650 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-AO-PGD-053
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 650 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre CREATIF CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre creatif conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Creatif conseil
Numéro d'enregistrement national: 90485201900010
Adresse postale: 75 route du Muguet
Code postal: 78125
Commune postale: Raizeux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.creatif.conseil@gmail.com 📧
Téléphone: +33603296106 📞
Source: OJS 2024/S 211-658153 (2024-10-28)
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