Fourniture et livraison de chocolats, bonbons et confiseries pour la ville et le CCAS et ses établissements d'Hénin-Beaumont (Après infructuosité du marché n° 24FCS026)
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Fourniture et livraison de chocolats, bonbons et confiseries pour la ville et le CCAS et ses établissements d'Hénin-Beaumont (Après infructuosité du marché n° 24FCS026)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de chocolats, bonbons et confiseries pour la ville et le CCAS et ses établissements d'Hénin-Beaumont (Après infructuosité du marché n° 24FCS026)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Chocolat et sucreries 📦
Description
Identifiant interne:
Code postal: 62252
Ville: Hénin-Beaumont cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
Fax: +33 392830194 📠
URL: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-409849 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de chocolats, bonbons et confiseries pour la ville et le CCAS et ses établissements d'Hénin-Beaumont (Après infructuosité du marché n° 24FCS026)
Numéro de référence:
24FCS075
Brève description:
Fourniture et livraison de chocolats, bonbons et confiseries pour la ville et le CCAS et ses établissements d'Hénin-Beaumont (Après infructuosité du marché n° 24FCS026)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chocolat et sucreries 📦
Description
Identifiant interne:
24FCS075
Code postal: 62252
Ville: Hénin-Beaumont cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement national:
21620427100011
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
Fax: +33 392830194 📠
URL: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché passé en groupement de commande (Ville + Centre Communal d'Action Sociale)
Echantillons demandés (voir règlement de consultation)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-409849 (2024-07-08)
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