Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique
Ville d'Evian (74)
Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique pour les véhicules des services municipaux de la ville, pour les bâtiments communaux et cuves des différents services ainsi que pour la station de carburants du port de plaisance d'Evian
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2025-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°01 Fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville d'Evian
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de fioul domestique, gasoil et GNR pour les cuves des différents services de la Ville
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Fourniture et livraison de carburants pour la station du port de plaisance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 74500
Ville: Evian-les-bains
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Evian (74)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue de la source de Clermont CS 80098
Code postal: 74502
Commune postale: Evian-les-Bains
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ville-evian.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2.1° et R2161-2 à R2161-5 du CCP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isere
Adresse postale: 2, place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: GRENOBLE Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539144 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique
Numéro de référence:
2024-0017
Brève description:
Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique pour les véhicules des services municipaux de la ville, pour les bâtiments communaux et cuves des différents services ainsi que pour la station de carburants du port de plaisance d'Evian
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2401701
Titre: Lot n°01 Fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville d'Evian
Description du marché:
Fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville d'Evian (SP95-SP98-gasoil); il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures
Produits/services: Carburant diesel
📦
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2401702
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de fioul domestique, gasoil et GNR pour les cuves des différents services de la Ville
Description du marché:
Fourniture et livraison de fioul domestique, gasoil et GNR pour les cuves des différents services de la Ville. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures
Produits/services: Fioul domestique
📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2401703
Titre: Lot n°3 : Fourniture et livraison de carburants pour la station du port de plaisance
Description du marché:
Fourniture et livraison de carburants pour la station du port de plaisance. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 74500
Ville: Evian-les-bains
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Evian (74)
Numéro d'enregistrement national:
21740119900013
Adresse postale: 2, rue de la source de Clermont CS 80098
Code postal: 74502
Commune postale: Evian-les-Bains
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ville-evian.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2.1° et R2161-2 à R2161-5 du CCP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Département: Isere
Adresse postale: 2, place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: GRENOBLE Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539144 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 580 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 580 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 500 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 500 000 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Ville: Evian
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): conditions et délai livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du système informatisé de distribution à carte
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: Fourniture de carburant pour les véhicules de la Ville d'Evian
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 500 000 💰
Offre la plus basse: 500 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Enilive france
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhone
Adresse postale: 12, avenue Tony Garnier CS 40720
Code postal: 69367
Commune postale: LYON CEDEX 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: procartes.fr@enilive.com 📧
Téléphone: +33 472407878 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 80 000 💰
Offre la plus basse: 80 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: TotalEnergies Proxi Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 cours Suchet CS70174
Code postal: 69286
Commune postale: LYON CEDEX02
Courrier électronique: service.marketing@pse.totalenergies.com 📧
Téléphone: +33 472441313 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 580 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 580 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 500 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 500 000 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Ville: Evian
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): conditions et délai livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du système informatisé de distribution à carte
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2401701
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: Fourniture de carburant pour les véhicules de la Ville d'Evian
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 500 000 💰
Offre la plus basse: 500 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENILIVE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Enilive france
Numéro d'enregistrement national:
96950200403138
Département: Rhone
Adresse postale: 12, avenue Tony Garnier CS 40720
Code postal: 69367
Commune postale: LYON CEDEX 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: procartes.fr@enilive.com 📧
Téléphone: +33 472407878 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 80 000 💰
Offre la plus basse: 80 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE TotalEnergies Proxi Sud-Est
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: TotalEnergies Proxi Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
55450019904391
Adresse postale: 42 cours Suchet CS70174
Code postal: 69286
Commune postale: LYON CEDEX02
Courrier électronique: service.marketing@pse.totalenergies.com 📧
Téléphone: +33 472441313 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot 03 Fourniture de carburant pour la station du porte de plaisance
Source: OJS 2025/S 017-052800 (2025-01-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Essence (20)