Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône.
Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône.
Numéro de référence: 2024-0238
Brève description:
“Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des...”
Brève description
Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enrobés routiers📦
Valeur estimée hors TVA: 70 644 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des...”
Description du marché
Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT correspond à un volume de commande annuel. Le valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum annuel sur la durée de...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT correspond à un volume de commande annuel. Le valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum annuel sur la durée de l'accord-cadre (périodes de reconductions comprises).
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourrait être relancé en 2029” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 2/Valeur technique
notée de 0 à 4 puis pondérée par application de la formule dont le détail figure au RC.
2.1- Moyens industriels et logistique, organisation du stockage des matériaux prêts à être livrés ou enlevés, gestion de la traçabilité et des dates de péremption des produits conditionnés
2.2-Procédures de contrôle de la qualité, mesure de la régularité de la production
Le détail de la formule de notation figure au RC
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3/ Performances en matière de protection de l'environnement notée de 0 à 4 puis pondérée en application de la formule dont le détail est précisé au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des BDR
52 av de Saint Just
13256 Marseille cedex 20
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives.
La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“situation juridique de l'entreprise :
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)
ou
Document Unique de Marché...”
Liste et brève description des règles et critères
situation juridique de l'entreprise :
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)
ou
Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Liste des prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le lieu d'exécution.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des BDR
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de St just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr📧
Téléphone: 0413311313📞
URL: https://www.departement13.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn- et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2024-0238.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-503773 (2024-08-20)
Avis d'attribution de marché (2025-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70 644 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT correspond à un volume de commande annuel, multiplié par la durée totale de l'accord cadre. La valeur totale de l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
La valeur estimée HT correspond à un volume de commande annuel, multiplié par la durée totale de l'accord cadre. La valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum annuel sur la durée de l'accord-cadre (périodes de reconductions comprises).
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-0238
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Fourniture et Livraison d'enrobés à froid en vrac ou en seaux destinés aux Centres d'Exploitation de la Direction des routes et des Ports du Département des Bouches du Rhône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 448 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Grand Sud Négoce Bitume
Numéro d'enregistrement national: 398 762 211 00629
Adresse postale: 360 rue Louis de Broglie - Immeuble Le Palatin
Code postal: 13595
Commune postale: Aix-en-Provence cedex 03
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Adresse postale: Hôtel du Département
52 avenue de St Just
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.departement13.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 rue JF LECA
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0491334813📞
Source: OJS 2025/S 018-056193 (2025-01-24)