FOURNITURE ET LIVRAISON D'ABRI-BACS ET DE BIOSEAUX POUR LA COLLECTE BIODECHETS DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
Provence Alpes Agglomération
Fourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodéchets du service de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodechets de provence alpes agglomeration
Brève description:
“Fourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodéchets du service de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés sur...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'abri-bacs”
Informations complémentaires:
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) est à retirer gratuitement et UNIQUEMENT par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bioseaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Provence Alpes Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006743700018
Adresse postale: 4 rue Klein
Code postal: 04000
Commune postale: Digne les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathias.meynier@provencealpesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 492326547 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23446_1042024.html 🌏
URL de participation: http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Marseille”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-531357 (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodechets de provence alpes agglomeration
Brève description:
“Fourniture et livraison d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte biodéchets du service de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés sur...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'abri-bacs”
Informations complémentaires:
“Le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) est à retirer gratuitement et UNIQUEMENT par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bioseaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Provence Alpes Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006743700018
Adresse postale: 4 rue Klein
Code postal: 04000
Commune postale: Digne les Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathias.meynier@provencealpesagglo.fr 📧
Téléphone: +33 492326547 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23446_1042024.html 🌏
URL de participation: http://provence-alpes-agglo.sudest-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Marseille”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 172-531357 (2024-09-03)
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