Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'achat et la gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par période. La présente consultation est passé en groupement de commandes Ville d'Orléans / Orléans Métropole dont la ville en assure la coordination

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-15	Avis de marché
2025-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans
Numéro de référence: V24F0091
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1500894
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans et 11 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique : Détails des sous-critères et pondérations dans la partie "renseignements complémentaires" de l'avis de publicité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe (après application du % de frais de gestion et du taux de remise obtenus des éditeurs
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée ou bien une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- une attestation Urssaf-une attestation fiscale Renseignements concernant la capacité économique et financière des candidats Modalités de dépôt Aws F

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle

- Une liste des principales références similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500894 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500894 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite => Sous-pondérations du critère n°1 "valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique"60% : -Sous-critère 1 : Qualité du catalogue proposé, appréciée au regard du Point I 1) à 4) du cadre du mémoire technique (15 %) -Sous-critère 2 : Gestion des abonnements, appréciée au regard du Point Ii 1) à 7) Cadre de Mémoire Technique (sous-pondération 15 %) -Sous-critère 3 : Plateforme de gestion dématérialisée, appréciée au regard du cadre de mémoire technique, appréciée au regard du Point Ii 1) à 4) du Cadre de Mémoire Technique (sous-pondération 15 %) -Sous-critère 4 : qualifications, expérience et disponibilité du personnel dédié au suivi des abonnements, appréciées au regard du point Iii du cadre du mémoire technique (sous-pondération 10 %) -Sous-critère 5 : Performance en matière environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations appréciée au regard du point Iv du cadre du mémoire technique (sous-pondération 5 %)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-429878 (2024-07-15)

Avis d'attribution de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: V25012gr/M25012gr
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Titre: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports confondus, à des journaux, périodiques français et étrangers, magazines ou revues spécialisées et plateformes professionnelles pour les services d'Orléans Métropole, de la Mairie d'Orléans et des Médiathèques d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services sas
Numéro d'enregistrement national: 1500894-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 0140964700 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 39044
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 429878-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Ce marché est conclu sans minimum et avec montant maximum à compter du 31/01/25 jusqu'au 31/12/2025 pour la 1ère période. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans et 11 mois. La consultation a été passé en groupement de commandes entre la Ville d'Orléans et Orléans Métropole dont La ville en est le coordonnateur. Montant = maximum de la première période pour les 2 entités Valeur = cumul montants maximums toutes périodes confondues pour les 2 entités Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Boamp n° 24-83259 et Joue n° 429878-2024 publiés le 17/07/2024

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C59DBDF2-EE0F-DED8-BD697CACE4545375
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C59DBE06-F60F-A7BB-7666110AA63A6468
Source: OJS 2025/S 028-089761 (2025-02-07)

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