FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2024
Mairie de Cavaillon
Acquisition de véhicules (utilitaires, de liaison, camion benne, de direction) pour les services municipaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Breaks et berlines › Breaks
- • Breaks et berlines › Berlines
- • Véhicules à quatre roues motrices › Quatre-quatre
- • Véhicules à usage spécial › Voitures de police
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Remorques › Remorques à benne basculante
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2024
Numéro de référence: PPP1L3-78/4017/24-42-12
Brève description:
“Acquisition de véhicules (utilitaires, de liaison, camion benne, de direction) pour les services municipaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf utilitaire BENNE VL simple cabine L2 pour le service des espaces verts.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Technique Municipal”
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf diesel de liaison 5 portes pour le service hygiène et sécurité.”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf type berline SUV diesel boite automatique. Le marché sera conditionné à la reprise du véhicule PEUGEOT 3008.”
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Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf de liaison électrique 5 places pour le service des espaces verts. Le marché sera conditionné à la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf électrique utilitaire 2 places L1H1 pour les services mutualisés de l'hôtel de ville. Le marché sera...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf utilitaire essence 2 places L1H1 pour le service des sports.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“La marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf 5 places 5 portes diesel de type break boite automatique avec équipement pour la police municipale.”
Produits/services supplémentaires: Voitures de police 📦
Produits/services supplémentaires: Breaks 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf type SUV 4X4 100% électrique 5 places. Le marché sera conditionné à la reprise du véhicule PEUGEOT PARTNER.”
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Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - BP 80037, 84301 CAVAILLON CEDEX
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation des moyens techniques, financiers et humains, de la capacité à exécuter les prestations demandées”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documentations, descriptif détaillé, fiches techniques, photos et marques commerciales des matériels proposés pour l'exécution.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Devis descriptif détaillé accompagné des caractéristiques du produit”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d’un groupement) assume l’ensemble de ses responsabilités...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public. Si le responsable de l’entreprise est dans l’incapacité de signer les documents...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cavaillon
Numéro d'enregistrement national: 21840035600018
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490712418 📞
Fax: +33 490718376 📠
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT A L'AMIABLEPREFECTURE DE LA REGION PACA - Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: CCRA de Marseille - place Félix Baret - CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cavaillon Service de la Commande Publique
Numéro d'enregistrement national: 21840035600018
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490719625 📞
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-099813 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE VEHICULES - PROGRAMME 2024
Numéro de référence: PPP1L3-78/4017/24-42-12
Brève description:
“Acquisition de véhicules (utilitaires, de liaison, camion benne, de direction) pour les services municipaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf utilitaire BENNE VL simple cabine L2 pour le service des espaces verts.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Technique Municipal”
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf diesel de liaison 5 portes pour le service hygiène et sécurité.”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf type berline SUV diesel boite automatique. Le marché sera conditionné à la reprise du véhicule PEUGEOT 3008.”
Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf de liaison électrique 5 places pour le service des espaces verts. Le marché sera conditionné à la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf électrique utilitaire 2 places L1H1 pour les services mutualisés de l'hôtel de ville. Le marché sera...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf utilitaire essence 2 places L1H1 pour le service des sports.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“La marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf 5 places 5 portes diesel de type break boite automatique avec équipement pour la police municipale.”
Produits/services supplémentaires: Voitures de police 📦
Produits/services supplémentaires: Breaks 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule neuf type SUV 4X4 100% électrique 5 places. Le marché sera conditionné à la reprise du véhicule PEUGEOT PARTNER.”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - BP 80037, 84301 CAVAILLON CEDEX
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation des moyens techniques, financiers et humains, de la capacité à exécuter les prestations demandées”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documentations, descriptif détaillé, fiches techniques, photos et marques commerciales des matériels proposés pour l'exécution.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Devis descriptif détaillé accompagné des caractéristiques du produit”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d’un groupement) assume l’ensemble de ses responsabilités...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public. Si le responsable de l’entreprise est dans l’incapacité de signer les documents...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cavaillon
Numéro d'enregistrement national: 21840035600018
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490712418 📞
Fax: +33 490718376 📠
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT A L'AMIABLEPREFECTURE DE LA REGION PACA - Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: CCRA de Marseille - place Félix Baret - CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Cavaillon Service de la Commande Publique
Numéro d'enregistrement national: 21840035600018
Adresse postale: Place Joseph Guis - BP 80037
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr 📧
Téléphone: +33 490719625 📞
URL: http://www.cavaillon.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-099813 (2024-02-15)
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