Fourniture de végétaux - Relance du lot n° 5
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000.00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
| 2024-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux - Relance du lot n° 5
Numéro de référence: DNPP2406AO6
Brève description:
“Accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000.00 euro(s) HT”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000.00 euro(s) HT”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492964 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492964 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap. Délais de paiement fixés à...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392581 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux - Relance du lot n° 5
Numéro de référence: DNPP2406AO6
Brève description:
“Accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000.00 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492964 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492964 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap. Délais de paiement fixés à...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392581 (2024-07-01)
Avis d'attribution de marché (2024-11-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20240211
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Fourniture de végétaux - Relance du lot n° 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national: 1492964-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: wduvernoy@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 0608693235 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63389
Région: Manche 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D4CE6447-CF4E-E466-4BBBD77CA61A4B1F
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4CE6438-E48D-6F8A-8F406898EF89C86A
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2024/S 224-701722 (2024-11-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20240211
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Fourniture de végétaux - Relance du lot n° 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national: 1492964-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: wduvernoy@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 0608693235 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63389
Région: Manche 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D4CE6447-CF4E-E466-4BBBD77CA61A4B1F
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4CE6438-E48D-6F8A-8F406898EF89C86A
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2024/S 224-701722 (2024-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕