Fourniture de végétaux
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Accord-cadre avec marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Numéro de référence: DNPP2403AO2
Brève description:
“Accord-cadre avec marchés subséquents”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 10 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 15 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433327 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433327 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin Une avance...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221773 (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Numéro de référence: DNPP2403AO2
Brève description:
“Accord-cadre avec marchés subséquents”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 10 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 20 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 15 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433327 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433327 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin Une avance...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221773 (2024-04-11)
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