Fourniture de titres-restaurant

Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de titres-restaurant
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot3
Titre: Lot3- Titres-restaurant pour les agents de Maxent
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Maxent
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: Lot9
Titre: Lot9-Titres-restaurant pour les agents de Treffendel
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Treffendel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: Lot5
Titre: Lot5-Titres-restaurant pour les agents de Paimpont
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Paimpont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: Lot7
Titre: Lot7-Titres-restaurant pour les agents de Saint-Péran
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Saint-Péran
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Identifiant interne: Lot1
Titre: Lot1-Titres-restaurant pour les agents de Brocéliande Communauté
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Brocéliande Communauté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: Lot4
Titre: Lot4-Titres-restaurant pour les agents de Monterfil
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Monterfil
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: Lot2
Titre: Lot2-Titres-restaurant pour les agents de Bréal-sous-Montfort
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Bréal-sous-Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

8️⃣
Identifiant interne: Lot8
Titre: Lot8-titres-restaurant pour les agents de Saint-Thurial
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Saint-Thurial
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot6
Titre: Lot6-Titres-restaurant pour les agents de Plélan-le-Grand
Description du marché: Fourniture de titres-restaurant pour les agents de Plélan-le-Grand
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont énoncés aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brocéliande Communauté
Numéro d'enregistrement national: 24350061800034
Adresse postale: BROCELIANDE COMMUNAUTE 1 rue des Korrigans
Code postal: 35380
Commune postale: Plelan le grand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.delahaye@cc-broceliande.bzh 📧
Téléphone: 0299068445 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224938 (2024-04-15)