Fourniture de titres de transport pour le compte du Réseau Envibus de la CASA

Agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation concerne trois lots relatifs à la fourniture de titres de transport pour le compte du Réseau Envibus de la CASA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.

Qui ?

• Agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes magnétiques › Cartes à puce
• Parties et pièces d'ordinateurs › Cartes informatiques › Cartes électroniques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-11	Avis de marché
2024-10-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de titres de transport pour le compte du Réseau Envibus de la CASA
Brève description:

L'objet de la présente consultation concerne trois lots relatifs à la fourniture de titres de transport pour le compte du Réseau Envibus de la CASA

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Titre: Lot 1 : Acquisition de cartes sans contact
Description du marché: Le présent lot concerne l'acquisition de cartes sans contact
Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible sept (7) fois, par période d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder huit (8) ans. Accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. Les candidats devront obligatoirement, sous peine d'irrecevabilité, faire parvenir avant la date limite de réception des offres les échantillons suivants: -5 cartes sans contact avec clés tests SNCF -5 cartes sans contact avec clé régionale (environnement de production) Ces échantillons seront à livrer à l'adresse suivante : Direction de la Commande Publique Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Les Genêts BP 43 449, route des Crêtes 06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX

Produits/services: Cartes à puce 📦
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 7
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Acquisition de tickets sans contact
Description du marché: Le présent lot concerne l'acquisition de tickets sans contact
Produits/services: Cartes électroniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 : Acquisition de tickets magnétiques
Description du marché: Le présent lot concerne l'acquisition de tickets magnétiques
Produits/services: Cartes magnétiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants -Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle

Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les dispositions sont détaillées dans le DCE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions sont détaillées dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06600
Commune postale: Nice cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 178-548192 (2024-09-11)

Avis de marché (2024-10-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

5.1.12 Conditions du marché public : Date limite de réception des offres pour les trois lots : lire 2024 11 04 à 12h00 au lieu de 2024 10 14 à 12h00

Autres informations complémentaires
Prolongation du délai de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 71f9c94e-011f-4314-b33d-f3e5e7c35332-01
Source: OJS 2024/S 194-599473 (2024-10-02)

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