Fourniture de repas en liaison froide pour la Commune, le CCAS et la Résidence autonomie Beauséjour d’AUBY

Mairie d’AUBY

Le présent marché porte sur la préparation et livraison de repas en liaison froide à destination de la restauration scolaire, de la crèche municipale, des centres de loisirs, de la Résidence autonomie Beauséjour et du portage à domicile de la commune d’AUBY. L'ensemble des lieux de livraison est précisé dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.

Qui ?

• Mairie d’AUBY

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de distribution de repas › Services de préparation de repas

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-18	Avis de marché
2024-06-20	Avis de marché
2024-07-11	Avis de marché
2024-07-18	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour la Commune, le CCAS et la Résidence autonomie Beauséjour d’AUBY
Numéro de référence: PPP1U0-40/4010/2024-47
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-47_1
Titre: Lot 1 : Préparation et livraison de repas en liaison froide à destination de la restauration scolaire, centre de loisirs et petite enfance de la commune d’AUBY
Description du marché:

Lot 1 : Préparation et livraison de repas en liaison froide à destination de la restauration scolaire, centre de loisirs et petite enfance de la commune d’AUBY

Site principal ou lieu d'exécution: Mairie d’AUBY
Adresse postale: 25 rue Léon Blum
Code postal: 59950
Ville: Auby
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2028-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

PSE obligatoire (lot 1):Lot n°1 : PSE 1 : Mise à disposition d’un référent inscriptions Les éléments relatifs à cette PSE sont précisés à l’article 7.1 du CCTP. Il s’agit d’une PSE facultative, non-imposée par l’Acheteur.

Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-47_2
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide à destination de la Résidence autonomie Beauséjour et du portage à domicile de la commune d’AUBY
Description du marché:

Préparation et livraison de repas en liaison froide à destination de la Résidence autonomie Beauséjour et du portage à domicile de la commune d’AUBY

Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:

PSE obligatoire (lot 2):Lot n°2 : préparation et livraison de repas en liaison chaude, a minima 5 jours par semaine, à destination de la Résidence autonomie Beauséjour. Les éléments relatifs à cette variante sont précisés à l’article 7.2 du CCTP. Il s’agit d’une variante autorisée, non-imposée par l’Acheteur au titre de la présente consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d’AUBY
Numéro d'enregistrement national: 21590028300148
Adresse postale: 25 rue Léon Blum
Code postal: 59950
Commune postale: Auby
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe CHARLES
Courrier électronique: hoteldeville@auby.fr 📧
Téléphone: +33 327996060 📞
URL: https://extranet.auby.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-364121 (2024-06-18)

Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1U0-40/4014/2024-47
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date de début: 01/09/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Autres informations complémentaires

Les documents du marché ont été modifiés le 19/06/24. La date de début du marché a été modifiée

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33030215-9636-416b-b38e-f88185ba0170-01
Source: OJS 2024/S 120-370564 (2024-06-20)

Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1U0-40/4017/2024-47

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 18/07/24 (16.00)
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0684cb6b-532b-4cbd-835b-197436a3f56f-01
Source: OJS 2024/S 136-422518 (2024-07-11)

Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1U0-40/4022/2024-47

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 26/07/24 (12.00)
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5e29d96d-2503-45a6-bdd3-66f9c06aa4f3-01
Source: OJS 2024/S 140-435816 (2024-07-18)

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