Fourniture de protection articulaire (coude et genou)
PLATEFORME COMMISSARIAT DE RAMBOUILLET
Fourniture de protection articulaire (coude et genou)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-25 | Avis de marché |
| 2024-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protection articulaire (coude et genou)
Numéro de référence: DAF_2023_002045
Brève description:
“Fourniture de protection articulaire (coude et genou)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: DAF_2023_002045
Titre: Fourniture de protection articulaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture de protection articulaire (coude et genou)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Définis dans les documents de la consultation: Définis dans les documents de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plateforme commissariat de rambouillet
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfcrbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: HTTPS://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: HTTPS://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 083-250674 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protection articulaire (coude et genou)
Numéro de référence: DAF_2023_002045
Brève description:
“Fourniture de protection articulaire (coude et genou)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: DAF_2023_002045
Titre: Fourniture de protection articulaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture de protection articulaire (coude et genou)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Définis dans les documents de la consultation: Définis dans les documents de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plateforme commissariat de rambouillet
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfcrbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: HTTPS://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: HTTPS://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 083-250674 (2024-04-25)
Avis d'attribution de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 470 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 412 400 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Cf RC
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Critère environnemental Cf RC
Critère de coût (pondération): 1
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024.080.2024.113.00.00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 412 400 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre RIVOLIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre RIVOLIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fils armurerie
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI les collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint just saint rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Yvelines 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Organe de révision
Région: Yvelines 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 jours”
Source: OJS 2024/S 252-797821 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 470 800 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 412 400 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Cf RC
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Critère environnemental Cf RC
Critère de coût (pondération): 1
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024.080.2024.113.00.00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 412 400 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre RIVOLIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre RIVOLIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fils armurerie
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI les collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint just saint rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Yvelines 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Organe de révision
Région: Yvelines 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“11 jours”
Source: OJS 2024/S 252-797821 (2024-12-27)
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