Avis de marché (2024-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits réactifs pour le traitement des eaux usées
Reference number: 24AOO118
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum avec avec maximum par lot”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Réactifs chimiques📦
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Coagulants filière eau - UDEP<br/>”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 320 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Floculants filière eau -UDEP<br/>”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Polymères filière boues - Tambours et Presse à vis<br/>”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 45 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Polymères filière boues - Centrifugeuses <br/>”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 90 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acides et bases pour les désodorisations<br/>”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 50 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire Dc2 ou équivalent” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du...”
Dépôts et garanties exigés
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres de la collectivité y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Les prix sont révisables”
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Pour les lots 2, 3 et 4...”
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Pour les lots 2, 3 et 4 : les candidats doivent réaliser des essais laboratoire avant la remise des offres : voir conditions à l'article 3.6 du Cctp
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4FE1ACC2-963C-A205-8A146732A64A52B5
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-729904 (2024-11-27)
Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F077E8D2-A374-C13E-C4344A9E868DB5E6
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Objet: Au lieu de Fourniture de produits réactifs pour le traitement des eaux usées, lire Fourniture de produits réactifs pour le traitement des eaux usées”
Texte:
“Procédure: Au lieu de 2.1.3 Valeur estimée hors Tva : 2,180,000euro, lire 2.1.3 Valeur estimée hors Tva: 2,500,000euro”
Texte:
“Lot: Au lieu de 5.1.6 Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 320 000,00 euro(s) Ht, lire 5.1.6 Informations complémentaires : Montant...”
Texte
Lot: Au lieu de 5.1.6 Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 320 000,00 euro(s) Ht, lire 5.1.6 Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 250-793631 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250023
Date de conclusion du contrat: 2025-03-06 📅
Titre: Coagulants filière eau - Udep
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Produits chimiques de loos - usine frederic kuhlmann
Numéro d'enregistrement national: 1563453-1-1-1
Adresse postale: Rue Georges Clemenceau
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: denis.perruchot@kuhlmann-europe.com📧
Téléphone: 0320225890📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf sas
Numéro d'enregistrement national: 1563453-1-2-1
Adresse postale: Rue Adrienne Bolland
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: ao@snf.com📧
Téléphone: 0477368600📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1563453-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1563453-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Produits chimiques platret
Numéro d'enregistrement national: 1563453-1-5-1
Adresse postale: 27 Rue De Montreal
Code postal: 74100
Commune postale: Ville-La-Grand
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: platret@platret.com📧
Téléphone: 0450878282📞
“Les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum de l'accord-cadre soit 4 ans” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3338A856-E3F1-1254-3D5CFBFB36E6DF13
Source: OJS 2025/S 064-209051 (2025-03-31)