FOURNITURE DE PRODUITS ET ACCOMPAGNEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DE L'INCONTINENCE EN EHPAD
EHPAD de Bian (OZG - 39)
MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET ACCOMPAGNEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DE L'INCONTINENCE EN EHPAD. LE MARCHE CONCERNE QUATRE ETABLISSEMENTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et accompagnement pour la prise en charge de l'incontinence en ehpad
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Kit d'incontinence 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produits et accompagnement pour la prise en charge de l’Incontinence en EHPAD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: EHPAD TERRA BIAN Hameau de Bian 39190 Cousance Les 4 adresses d'exécution sont listés dans le règlement de consultation
Code postal: 39190
Ville: Cousance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: La méthode d'évaluation est décrite dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: EHPAD TERRA BIAN Hameau de Bian 39190 Cousance Les 4 sites concernés sont spécifiés dans le Réglement de Consultation
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD de Bian (OZG - 39)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 39190
Adresse postale: Hameau de Bian
Code postal: 39190
Commune postale: Cousance
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antonella.beati@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 384870165 📞
Fax: +33 384870165 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.terrabian.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042110 (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et accompagnement pour la prise en charge de l'incontinence en ehpad
Numéro de référence:
17012024
Brève description:
MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET ACCOMPAGNEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DE L'INCONTINENCE EN EHPAD.
LE MARCHE CONCERNE QUATRE ETABLISSEMENTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Kit d'incontinence 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
17012024
Titre: Fourniture de produits et accompagnement pour la prise en charge de l’Incontinence en EHPAD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET ACCOMPAGNEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DE L'INCONTINENCE EN EHPAD
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: EHPAD TERRA BIAN Hameau de Bian 39190 Cousance Les 4 adresses d'exécution sont listés dans le règlement de consultation
Code postal: 39190
Ville: Cousance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une durée d’un an, sans que sa durée totale n’excède 48 mois à savoir :
Première année de reconduction : du 01/05/2025 au 30/04/2026
Deuxième année de reconduction : du 01/05/2026 au 30/04/2027
Troisième année de reconduction : du 01/05/2027 au 30/04/2028
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: La méthode d'évaluation est décrite dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: EHPAD TERRA BIAN Hameau de Bian 39190 Cousance Les 4 sites concernés sont spécifiés dans le Réglement de Consultation
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD de Bian (OZG - 39)
Numéro d'enregistrement national:
26390015100014
Département: 39190
Adresse postale: Hameau de Bian
Code postal: 39190
Commune postale: Cousance
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antonella.beati@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 384870165 📞
Fax: +33 384870165 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.terrabian.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042110 (2024-01-18)
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