L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de panification pour 5 établissements des Hôpitaux Publics Grand Lille
Numéro de référence: AO-2024-080
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Panification fraîche pour le CH Bailleul, le CH Hazebrouck, le GH Seclin-Carvin, le CHI Wasquehal et le CH Wattrelos”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2026-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viennoiserie fraîche pour le CH Bailleul, le CH Hazebrouck, le GH Seclin-Carvin, le CHI Wasquehal et le CH Wattrelos” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pains spéciaux surgelés pour le GH Seclin Carvin, le CHI Wasquehal et le CH Wattrelos”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont repris à l'article 5.1 du Règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
“Le marché fait l'objet d'envoi d'échantillons dans les conditions du cahier des charges” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014284
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014285
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014283
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-372319 (2024-06-21)
Avis d'attribution de marché (2025-01-30) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241309
Date de conclusion du contrat: 2024-10-10 📅
Titre: Panification fraîche pour le Ch Bailleul, le Ch Hazebrouck, le Gh Seclin-Carvin, le Chi Wasquehal et le Ch Wattrelos
Nom et adresse du contractant
Nom: Menissez
Numéro d'enregistrement national: 1488419-1-1-1
Adresse postale: Cipreaux
Code postal: 59750
Commune postale: Feignies
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pizutti.michel@menissez.com📧
Téléphone: 0327682500📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1488419-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: France nord distribution
Numéro d'enregistrement national: 1488419-1-3-1
Adresse postale: Rue Du Traite De Rome
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: glaviolette@coupdepates.fr📧
Téléphone: 0320787980📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 67335
Région: Nord🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2D5C6790-026E-5708-38780966B667BB97
Région: Nord🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2D5C677A-F52D-17AC-B495433031703F42
Région: Nord🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2D5C67AB-DFF5-093D-0A4DE214BDD516E9
Région: Nord🏙️
Source: OJS 2025/S 023-072833 (2025-01-30)