FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Ville de Carpentras
fourniture de produits d'entretien : produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique, petits matériels, produits à usage unique, sacs d'emballage, produits d'entretien pour ateliers, produits d'entretien pour piscine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs :
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petits matériels
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits matériels
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits à usage unique
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs d'emballage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de sacs d'emballage
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien pour ateliers
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien pour ateliers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien pour piscine
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien pour piscine
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Carpentras
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville bp 264
Code postal: 84208
Commune postale: Carpentras cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Travaux et Développement Durable - service commande publique et finances
Courrier électronique: commandepublique@carpentras.fr 📧
Téléphone: +33 490608446 📞
URL: https://www.carpentras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://carpentras.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2702_1064730.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes cedex 09
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797574 (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien
Brève description:
fourniture de produits d'entretien : produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique, petits matériels, produits à usage unique, sacs d'emballage, produits d'entretien pour ateliers, produits d'entretien pour piscine
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien agroalimentaires et à usage domestique
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 28 000 euros H.T.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs :
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Petits matériels
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petits matériels
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 15 000 euros H.T.
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Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits à usage unique
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 70 000 euros H.T.
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Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de mise en place gratuite des doseurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Sacs d'emballage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de sacs d'emballage
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 2 000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Produits d'entretien pour ateliers
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien pour ateliers
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 16 000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Produits d'entretien pour piscine
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits d'entretien pour piscine
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est fixé à 21 000 euros H.T.
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Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Documents à transmettre tels que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Carpentras
Numéro d'enregistrement national:
21840031500014
Adresse postale: Hôtel de ville bp 264
Code postal: 84208
Commune postale: Carpentras cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Travaux et Développement Durable - service commande publique et finances
Courrier électronique: commandepublique@carpentras.fr 📧
Téléphone: +33 490608446 📞
URL: https://www.carpentras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://carpentras.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2702_1064730.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes cedex 09
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et Litiges
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797574 (2024-12-24)
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