Fourniture de produits d'entretien spécifique de l'espace public, traitement des eaux de fontaines, abrasifs minéral et écologique

Ville de Rouen

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Legrand Environnement

Qui ?

• Ville de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-23	Avis de marché
2025-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien spécifique de l'espace public, traitement des eaux de fontaines, abrasifs minéral et écologique
Numéro de référence: 24DEPN11
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Entretien spécifique de l'espace public
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien spécifique de l'espace public
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Traitement des eaux de fontaines
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Traitement des eaux de fontaines
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Abrasifs minéral et écologique
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: Abrasifs minéral et écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-26 12:00:00 📅
Lieu: Rouen
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549268 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549268 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Un échantillon de tous les produits identifiés de chacun des lots doit être transmis à l'appui de l'offre des candidats. Ces échantillons doivent être accompagnés des fiches techniques des produits proposés. Pour chacun des lots, les candidats fourniront un échantillon de chaque produit mentionné au Cctp. Les échantillons sont remis gratuitement et ne seront pas restitués. Le nom du candidat et l'objet du marché doivent figurer sur les échantillons. Les échantillons doivent être remis à l'adresse suivante avant la date et l'heure limites de dépôts des offres précisées en page de garde du présent Règlement de Consultation: Centre Municipal Charlotte Delbo Direction des Espaces Publics et Naturels - Centre technique Rue Roger Bésus Cs31402 76037 Rouen Cedex Dépôt exclusivement auprès de Mr Roche au 06 22 97 16 24 de 8h00 à 12h00 / 14h00 à 16h00

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 43F95F8B-B273-19D7-3E38E266B798FB0B
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649119 (2024-10-23)

Avis d'attribution de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Critères d'attribution du lot n°3: 1-Prix des prestations (au vu du DQE) 50.0% 2-Valeur technique (au vu du cadre de réponse) 20.0% 2.1 - Moyenne de consommation de granulats 10.0% 2.2 - Moyenne de productivité 10.0% 3-Essais-tests des échantillons 25 % 3.1 Vitesse de coupe 10.0% 3.2 Émanation de poussière 15.0% 4- Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du cadre de réponse) 5.0% 4.1 Recyclage des emballages 5.0%

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rendu lot2
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique Lot2
Temps de réactivité Lot2
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Recyclage des emballages Lot2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Taux de dilution Lot2
Critère de coût (nom): Prix Lot2
Critère de coût (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 24203
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: Traitement des eaux de fontaines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LEGRAND ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Legrand environnement
Numéro d'enregistrement national: 1549268-1-2-1
Adresse postale: 1900 Route De Dieppe
Code postal: 76230
Commune postale: Quincampoix
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.legrand@legrand-environnement.fr 📧
Téléphone: 0235778625 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1549268-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 649119-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La Cao s'est prononcée sur l'attribution du marché le 19/02/2025. Les marchés ont été notifiés le 13/03/2025. Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de: 70 000 euro(s) H.T et pour le lot 3: 25 000 euro(s) H.T. Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général - redéfinition des besoins. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CA530BC3-D193-DD80-28B1D4822A825C3B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CA530BD1-0F97-BBC8-44D711DC414CD708
Source: OJS 2025/S 053-168717 (2025-03-14)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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