Fourniture de pièces détachées pour les poids lourds et engins spéciaux de la Ville de Cannes et de la CACPL

Mairie de Cannes

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes (lots 1 à 8) et de la CACPL (lots 1 à 5)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-10.

Qui ?

• Mairie de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les poids lourds et engins spéciaux de la Ville de Cannes et de la CACPL
Numéro de référence: 20240431
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pièces détachées pour châssis poids lourds de marque RENAULT, NISSAN et autres marques
Description du marché:

Pièces détachées pour châssis poids lourds de marque RENAULT, NISSAN et autres marques

Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 17 000 euro(s) Ht Montant maximum : 102 000 euro(s) Ht Pour la Cacpl : Montant minimum : 33 000 euro(s) Ht Montant maximum : 200 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction du Parc Roulant14 rue Paul Négrin
Code postal: 06150
Ville: cannes la bocca
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pièces détachées pour équipements de marque BMV
Description du marché: Pièces détachées pour équipements de marque BMV
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 4 500 euro(s) Ht Montant maximum : 28 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque RAVO
Description du marché: Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque RAVO
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 28 000 euro(s) Ht Montant maximum : 168 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque autres que RAVO et BUCHER
Description du marché:

Pièces détachées pour aspiratrices et balayeuses de marque autres que RAVO et BUCHER

Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 3 500 euro(s) Ht Montant maximum : 21 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pièces détachées pour grues de marque FASSI, PALFINGER et autres marques
Description du marché: Pièces détachées pour grues de marque FASSI, PALFINGER et autres marques
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 3 250 euro(s) Ht Montant maximum : 19 500 euro(s) Ht Pour la Cacpl : Montant minimum : 1 250 euro(s) Ht Montant maximum : 7 500 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Pièces détachées pour machines de plages de marque CANICAS
Description du marché: Pièces détachées pour machines de plages de marque CANICAS
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 5 500 euro(s) Ht Montant maximum : 27 500 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pièces détachées pour aspiratrices de marque GLUTTON
Description du marché: Pièces détachées pour aspiratrices de marque GLUTTON
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 4 250 euro(s) Ht Montant maximum : 21 250 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Pièces détachées pour engins de voirie de marque BUCHER
Description du marché: Pièces détachées pour engins de voirie de marque BUCHER
Informations complémentaires:

Par période : Pour la Ville de Cannes : Montant minimum : 19 000 euro(s) Ht Montant maximum : 95 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-14 14:00:00 📅
Lieu: Marie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement ; Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros ; Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes du pouvoir adjudicateur au budget annuel ; Financement sur fonds propres ;

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465374 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465374 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'acheteur. Pour chaque lot : Durée de la période initiale : 12 mois Nombre maximum de reconductions :3

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 675664
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 093-283872 (2024-05-10)

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