Avis de marché (2024-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées équivalentes à l'origine pour les véhicules légers, utilitaires, accessoires et consommables
Numéro de référence: CTM52434
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées équivalentes à l'origine pour les véhicules légers, utilitaires, accessoires et consommables”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦 Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, véhicules utilitaires, accessoires et consommables”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à
Montant...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à
Montant minimum H.T : 10 000,00 euro(s) Montant maximum H.T : 150 000,00 euros
La durée est de 12 mois renouvelable 3 fois un an.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE,
Numéro d'enregistrement national: 1706000500026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de NICE,
Numéro d'enregistrement national: 1706000500026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L
551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L
551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
- Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
- Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
- Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet
2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
- Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 207-642433 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-04-03) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: CTM524
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de coût (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CTM524
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl azur auto service
Numéro d'enregistrement national: 37827503600036
Adresse postale: 601 Avenue Saint Roman
ZI du Haut Careï
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: azurautoservice@orange.fr📧
Téléphone: +33 0493414844📞
Source: OJS 2025/S 067-219271 (2025-04-03)