Fourniture de pièces détachées constructeur neuves et d'occasion pur véhicules légers, utilitaires et poids lourds (5 lots)
Mairie de Menton
Fourniture de pièces détachées constructeur neuves et d'occasion pur véhicules légers, utilitaires et poids lourds (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
| 2024-10-22 | Avis de marché |
| 2025-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées constructeur neuves et d'occasion pur véhicules légers, utilitaires et poids lourds (5 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque Renault Trucks / Lot 1b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque Renault Trucks
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque NISSAN / Lot 2b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque NISSAN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque CITROEN / Lot 3b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque CITROEN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque FUSO / Lot 4b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque FUSO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque PEUGEOT / Lot 5b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque PEUGEOT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +330492105069 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_jphPVfa-NM&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_jphPVfa-NM&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service du Greffe, http://nice.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636827 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées constructeur neuves et d'occasion pur véhicules légers, utilitaires et poids lourds (5 lots)
Numéro de référence:
CTM724
Brève description:
Fourniture de pièces détachées constructeur neuves et d'occasion pur véhicules légers, utilitaires et poids lourds (5 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
CTM724-1
Titre: Lot 1a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque Renault Trucks / Lot 1b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque Renault Trucks
Description du marché:
Lot 1a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque Renault Trucks / Lot 1b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque Renault Trucks
Informations complémentaires:
Lot 1a : minimum HT = 2500 Euros
maximum HT : 150 000 euros
Lot 1b : minimum HT = 2500 Euros
maximum HT : 150 00 euros
Durée de l'accord: 12 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
CTM724-2
Titre: Lot 2a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque NISSAN / Lot 2b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque NISSAN
Description du marché:
Lot 2a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque NISSAN /
Lot 2b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque NISSAN
Informations complémentaires:
Lot 2a : minimum HT = 2 500 Euros
maximum HT = 150 000 euros
Lot 2b : minimum HT = 2 500 Euros
maximum HT = 150 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
CTM724-3
Titre: Lot 3a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque CITROEN / Lot 3b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque CITROEN
Description du marché:
Lot 3a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque CITROEN /
Lot 3b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque CITROEN
Informations complémentaires:
Lot 3a : minimum HT = 1 500 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Lot 3b : minimum HT = 1 500 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
CTM724-4
Titre: Lot 4a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque FUSO / Lot 4b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque FUSO
Description du marché:
Lot 4a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque FUSO /
Lot 4b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque FUSO
Informations complémentaires:
Lot 4a : minimum HT = 1 200 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Lot 4b : minimum HT = 1 200 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
CTM724-5
Titre: Lot 5a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque PEUGEOT / Lot 5b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque PEUGEOT
Description du marché:
Lot 5a : Fourniture de pièces détachées constructeur neuves de marque PEUGEOT /
Lot 5b : Fourniture de pièces détachées constructeur d'occasion de marque PEUGEOT
Informations complémentaires:
Lot 5a : minimum HT = 1 000 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Lot 5b : minimum HT = 1 000 Euros
maximum HT = 50 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum.
La durée est de 12 mois renouvelable 3 fois un an.
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national:
21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +330492105069 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_jphPVfa-NM&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_jphPVfa-NM&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service du Greffe, http://nice.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'ensemble des référés prévus par les articles L
551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
- Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
- Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
- Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet
2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
- Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636827 (2024-10-18)
Avis de marché (2024-10-22)
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bf93e21e-91a7-4340-b097-4e6d5795ecae-01
Source: OJS 2024/S 208-647526 (2024-10-22)
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est le 21/11/2024 à 16 heures et non le 07/11/2024 à 16 heures.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bf93e21e-91a7-4340-b097-4e6d5795ecae-01
Source: OJS 2024/S 208-647526 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de coût (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le taux de remis sur catalogue
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Le taux de remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le taux de remise sur catalogue
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Azur truks
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur trucks distribution et reparation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1058 boulevard nationale 7
Code postal: Villeneuve Loubet
Commune postale: 06270
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jc.herbin@azur-truck.com 📧
Téléphone: +33 0483840240 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 070-230017 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Lot 1a : minimum HT = 2500 Euros
maximum HT : 150 000 euros
Lot 1b : minimum HT = 2500 Euros
maximum HT : 150 000 euros
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de coût (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le taux de remis sur catalogue
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Le taux de remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le taux de remise sur catalogue
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CTM724-1A-1B
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
AZUR TRUKS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Azur truks
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur trucks distribution et reparation
Numéro d'enregistrement national:
90092374900015
Adresse postale: 1058 boulevard nationale 7
Code postal: Villeneuve Loubet
Commune postale: 06270
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jc.herbin@azur-truck.com 📧
Téléphone: +33 0483840240 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AZUR TRUCK
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AZUR TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 070-230017 (2025-04-08)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)
- Accessoires pour tracteurs
- Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) (1)
- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)
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- Sièges pour véhicules à moteur