Fourniture de peintures, teintes et produits associés

Ville de Rouen

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La présente consultation a pour objet la fourniture de peintures, teintes et produits associés.Elle se décompose en deux lots : - lot n°1 Peinture bâtiment -lot n°2 Peinture carrosserie<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-12 Avis de marché
2025-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peintures, teintes et produits associés
Numéro de référence: 24DLA16
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;La présente consultation a pour objet la fourniture de peintures, teintes et produits associés.Elle se décompose en deux lots : - lot n°1 Peinture bâtiment -lot n°2 Peinture carrosserie&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures, vernis et mastics 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Peinture bâtiment
Description du marché: Peinture bâtiment
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel est de 120 000 euro(s) Ht Pour chacun des lots, les candidats fourniront des échantillons (10 max) uniquement pour les références entrant dans la définition de l'article 1.2 du Cctp, dont la case est cochée au Bpu et ayant un caractère innovant dans leur cible d'utilisation. Les candidats qui ne remettent pas d'échantillons ne verront pas leur offre jugée irrégulière par le fait même qu'ils auront répondu sur toutes les références du Bpu avec toutes les fiches techniques des références du Bpu Cependant, les candidats qui ne fourniront aucun échantillon n'auront pas de points sur le critère de notation associé. Chaque échantillon devra être étiqueté au nom du fournisseur et porter la référence du Bpu ainsi que la désignation du fournisseur. Ces échantillons seront fournis gratuitement. Les échantillons seront livrés à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres : Ville de Rouen Centre Municipal Charlotte Delbo Direction de la Logistique et des Achats Entrepôt Dla Rue Roger Bésus 76100 Rouen Contact : 02 35 08 86 73 - Service Achat
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Début d'année 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Peinture carrosserie
Description du marché: Peinture carrosserie
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel est de 60 000 euro(s) Ht Pour chacun des lots, les candidats fourniront des échantillons (10 max) uniquement pour les références entrant dans la définition de l'article 1.2 du Cctp, dont la case est cochée au Bpu et ayant un caractère innovant dans leur cible d'utilisation. Les candidats qui ne remettent pas d'échantillons ne verront pas leur offre jugée irrégulière par le fait même qu'ils auront répondu sur toutes les références du Bpu avec toutes les fiches techniques des références du Bpu Cependant, les candidats qui ne fourniront aucun échantillon n'auront pas de points sur le critère de notation associé. Chaque échantillon devra être étiqueté au nom du fournisseur et porter la référence du Bpu ainsi que la désignation du fournisseur. Ces échantillons seront fournis gratuitement. Les échantillons seront livrés à l'adresse suivante avant la date limite de réception des offres : Ville de Rouen Centre Municipal Charlotte Delbo Direction de la Logistique et des Achats Entrepôt Dla Rue Roger Bésus 76100 Rouen Contact : 02 35 08 86 73 - Service Achat
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Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-24 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 13:00:00 📅
Lieu: Rouen
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Attestation sur l'honneur concernant le travail décent
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1573468 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1573468 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 58B18281-A3DE-48B1-981E00FA9D821DB3
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769124 (2024-12-12)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture de peintures, teintes et produits associés. Elle se décompose en deux lots : - lot n°1 Peinture bâtiment -lot n°2 Peinture carrosserie
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Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24259
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Titre: Peinture bâtiment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Akzo nobel distribution
Numéro d'enregistrement national: 1573468-1-1-1
Adresse postale: 24 Boulevard Gaston Birgé
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.jousserand@akzonobel.com 📧
Téléphone: 0232184545 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RAGUES ROUEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragues rouen
Numéro d'enregistrement national: 1573468-1-2-1
Adresse postale: Rue Elisa Lemonnier
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact-ce@ragues.fr 📧
Téléphone: 0235630630 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 769124-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Cao s'est prononcée le 26/03/2025. Le marché à été notifié le 23/04/2025. Le montant maximum annuel est de 120 000,00 euro(s) H.T pour le lot 1 et de 60 000,00 euro(s) H.T pour le lot 2 .La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 070F787D-C7AE-E51B-F2156CA5ACE93893
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
070F788D-AC64-E025-90478A0A42738D93
Source: OJS 2025/S 081-267120 (2025-04-24)