Avis de marché (2024-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains viennoiseries et patisseries pour les etablissements du ght du gers
Numéro de référence: Painsviennoiseries
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“PAINS ET VIENNOISERIES POUR LE CH AUCH; CH DU GERS et CH GIMONT”
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CHI LOMBEZ SAMATAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MAUVEZIN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH VIC FEZENZAC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH NOGARO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL site Fleurance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL Site Lectoure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH CONDOM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MIRANDE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH AUCH et LE CH DU GERS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH GIMONT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: B09170DF-0F47-EC11-7510B7B304B0A350
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754480 (2024-12-09)