FOURNITURE DE PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU GERS
Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains viennoiseries et patisseries pour les etablissements du ght du gers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: PAINS ET VIENNOISERIES POUR LE CH AUCH; CH DU GERS et CH GIMONT
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES POUR LE CH AUCH; CH DU GERS et CH GIMONT
Produits/services supplémentaires: Croissants 📦
Adresse postale: Etablissements Du Ght Du Gers
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le chi lombez samatan
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CHI LOMBEZ SAMATAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch mauvezin
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MAUVEZIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch vic fezenzac
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH VIC FEZENZAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch nogaro
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH NOGARO
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL site Fleurance
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL site Fleurance
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL Site Lectoure
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL Site Lectoure
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch condom
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH CONDOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch mirande
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MIRANDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH AUCH et LE CH DU GERS
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH AUCH et LE CH DU GERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Patisseries fraiches pour le ch gimont
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH GIMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-10 12:00:00 📅
Lieu: Ch Auch
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allée Marie Clarac
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LACARRIERE Sylvie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0562613232 📞
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571196 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571196 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754480 (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains viennoiseries et patisseries pour les etablissements du ght du gers
Numéro de référence:
PAINSVIENNOISERIES
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: PAINS ET VIENNOISERIES POUR LE CH AUCH; CH DU GERS et CH GIMONT
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES POUR LE CH AUCH; CH DU GERS et CH GIMONT
Produits/services supplémentaires: Croissants 📦
Adresse postale: Etablissements Du Ght Du Gers
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le chi lombez samatan
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CHI LOMBEZ SAMATAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch mauvezin
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MAUVEZIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch vic fezenzac
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH VIC FEZENZAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch nogaro
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH NOGARO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL site Fleurance
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL site Fleurance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL Site Lectoure
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR L'EPSL Site Lectoure
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch condom
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH CONDOM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Pains viennoiseries et patisseries pour le ch mirande
Description du marché: PAINS VIENNOISERIES ET PATISSERIES POUR LE CH MIRANDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH AUCH et LE CH DU GERS
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH AUCH et LE CH DU GERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Patisseries fraiches pour le ch gimont
Description du marché: PATISSERIES FRAICHES POUR LE CH GIMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-10 12:00:00 📅
Lieu: Ch Auch
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Numéro d'enregistrement national:
59110
Adresse postale: Allée Marie Clarac
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LACARRIERE Sylvie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0562613232 📞
URL: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571196 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571196 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
B09170DF-0F47-EC11-7510B7B304B0A350
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754480 (2024-12-09)
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