Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO)

CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée

Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO) pour les établissements du GHT 85 ci-dessous : - CHD Vendée site des Oudairies à la Roche sur Yon - CHCL site Maisonnées de Lumière / Métives - CHD Vendée site de Montaigu - CH FLC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.

Qui ?

• CHD Vendée - Etablissement support du GHT Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains, viennoiseries et pâtisseries frais ou surgelés (relance AOO)
Numéro de référence: 2024_ACH_GHT_011
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 025 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHD Vendée site des Oudairies La Roche sur Yon
Description du marché:

Pain 200 gr tradition salé = 110 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain batard 400 gr tradition tranché salé = 30 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain batard 400 gr tradition tranché s/ sel = 1 800 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet bio 300 gr = 2 200 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tranchée = 400 en quantités annuelles prévisionnelles Croissant beurre 65gr = 6 500 en quantités annuelles prévisionnelles

Informations complémentaires:

La durée de marché est la suivante : - Les lots 1 à 4 sont conclus à compter du 3 mars 2025 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 septembre 2025 inclus. Chaque lot pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois pour se terminer au maximum au 30 septembre 2028 pour tous les lots. Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coûts économiques
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHCL site Maisonnées de Lumières/ Métives
Description du marché:

Pain 200 gr salé (baguette) = 2 000 en quantités annuelles prévisionnelles Boule de pain tranchée 400gr = 9 000 en quantités annuelles prévisionnelles

Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût économiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CHD Vendée site de Montaigu
Description du marché:

Pain 200 gr s/sel (baguette) = 1 700 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr salé (baguette) = 30 000 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 400 gr salé = 10 500 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet tranche 300 gr = 600 en quantités annuelles prévisionnelles Boules campagne tranchées 400 g = 3 800 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tranchés 400 gr = 6 500 en quantités annuelles prévisionnelles Croissant beurre 65 gr = 1 820 en quantités annuelles prévisionnelles Pain au chocolat 65 gr = 1 820 en quantités annuelles prévisionnelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries - CH Fontenay le Comte
Description du marché:

Pain long de campagne tranché 350g salé emballé = 21 900 en quantités annuelles prévisionnelles Pain complet tranché 350 gr salé emballé = 312 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr (baguette) emballé = 2920 en quantités annuelles prévisionnelles Pain 200 gr s/sel (baguette) emballé = 365 en quantités annuelles prévisionnelles Brioche tressée tranchés 700 gr emballée = 630 en quantités annuelles prévisionnelles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec un maximum en quantité correspondant à 200% de la quantité estimative pour chaque lot pour la durée du marché (périodes de reconduction comprises). Des échantillons sont demandés et devront être adressés dans les quantités et conditionnements demandés pour la semaine 4. Le responsable Restauration du CHD Vendée prendra contact avec chaque candidat pour organiser la livraison sur les sites de la semaine 4 (Article 12 du Règlement de la Consultation). La visite de site n'est pas obligatoire mais fortement conseillée (Article 13 du Règlement de la Consultation). Pour tout renseignement complémentaire sur les Aspects Techniques et Fonctionnels : Monsieur N. DELAMARE - Ingénieur Restauration du CHD Vendée - Tél : 02.51.44.62.23 et Mail : restauration@chd-vendee.fr / Monsieur J-M SAUVAGET - Ingénieur Restauration du CHD Vendée - Tél : 02.51.28.32.85 et Mail : jean-michel.sauvaget@ght85.fr

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée
Numéro d'enregistrement national: 26850242400016
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925 cedex 9
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles - Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Courrier électronique: arnaud.sarthou@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251085961 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le CHD Vendée se réserve le droit d'apporter des rectifications non substantielles sur les documents de consultation jusqu'à 6 jours avant le délai de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si le candidat relève une erreur quelconque ou une contradiction dans les documents de consultation, il fera part de ses remarques via la plateforme www.marches-publics.gouv.fr afin que le CHD Vendée puisse prendre les dispositions nécessaires pour réaliser un correctif.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041 cedex 01
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat a la possibilité d'introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2024/S 243-765763 (2024-12-11)

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