Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque Départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - 3 lots distincts
DAP - Service Achats/Marchés - Prestations Culturelles et Sociales
Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque Départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - 3 lots distincts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque Départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - 3 lots distincts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langue étrangères pour public adulte et public souffrant de handicap.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique pour 65 : 2.1-Moyens humains dédiés sur 10 ; 2.2-Organisation sur 35 ; 2.2.1 Suivi des commandes sur 20 ; 2.2.2 SAV sur 15 ; 2.3-Qualité du catalogue électronique sur 20 ; 2.3.1. Ergonomie du catalogue sur 10 ; 2.3.2. Diversité du catalogue sur 10 ; 3-Délai de livraison sur 10 ; 4-Eco responsabilité sur 10.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères pour public jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence) et public jeunesse souffrant de handicap
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de monographies imprimées (tous genres) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères en soutien aux actions de médiation et action culturelle pour tout public (adulte, jeunesse et personnes souffrant de handicap)
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Voir Règlement de consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DAP - Service Achats/Marchés - Prestations Culturelles et Sociales
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Departement 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754063 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque Départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - 3 lots distincts
Numéro de référence:
2024-0436
Brève description:
Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque Départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - 3 lots distincts
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langue étrangères pour public adulte et public souffrant de handicap.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langue étrangères pour public adulte et public souffrant de handicap.
Informations complémentaires:
Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 150 000euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique pour 65 : 2.1-Moyens humains dédiés sur 10 ; 2.2-Organisation sur 35 ; 2.2.1 Suivi des commandes sur 20 ; 2.2.2 SAV sur 15 ; 2.3-Qualité du catalogue électronique sur 20 ; 2.3.1. Ergonomie du catalogue sur 10 ; 2.3.2. Diversité du catalogue sur 10 ; 3-Délai de livraison sur 10 ; 4-Eco responsabilité sur 10.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères pour public jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence) et public jeunesse souffrant de handicap
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de monographies imprimées (fictions dont BD et documentaires) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères pour public jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence) et public jeunesse souffrant de handicap
Informations complémentaires:
Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 70 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de monographies imprimées (tous genres) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères en soutien aux actions de médiation et action culturelle pour tout public (adulte, jeunesse et personnes souffrant de handicap)
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de monographies imprimées (tous genres) éditées en langue française, régionales ou en langues étrangères en soutien aux actions de médiation et action culturelle pour tout public (adulte, jeunesse et personnes souffrant de handicap)
Informations complémentaires:
Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 30 000euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, alloti, mono attributaire, à bons de commande sans mini et avec un maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Voir Règlement de consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
les autres motifs d'exclusion figurent dans le DC1 qui fait partie du Dossier de Consultation des Entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DAP - Service Achats/Marchés - Prestations Culturelles et Sociales
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Departement 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est autorisée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation 2024-0436
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Référé pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être, toutefois, exercé après la signature du contrat. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-754063 (2024-12-06)
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