Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Commune de La Farlède
Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier intégralement en bois
Description du marché: Mobilier intégralement en bois
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Commune de La Farlède - 140 Place de La Liberté
Code postal: 83210
Ville: La Farlède
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 35% Les sous critères de la valeur techniques sont indiqués à l'article 6 du règlement de la consultation.
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mesures prises par l'entreprise en matière de développement durable, démarche éco-responsable, impact environnemental, utilisation de matériels recyclés et taux de réemploi et de réutilisation des matériels proposés ainsi que tous éléments supplémentaires environnementaux que l'entreprise jugera utile. 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipement de sécurité
Description du marché: Equipement de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier urbain pour le centre ville
Description du marché: Mobilier urbain pour le centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 140 Place de la Liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La FARLEDE
Numéro d'enregistrement national:
Département: var
Adresse postale: 140 Place de la Liberté
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlède
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commune de La Farlède
Courrier électronique: marches@lafarlede.fr 📧
Téléphone: 0494278569 📞
URL: http://www.lafarlede.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Département: 13000
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA Place Felix-Barret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Département: var
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-418565 (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Numéro de référence:
2024PF03
Brève description: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de la Farlède.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024PF03 - Lot n°2
Titre: Mobilier intégralement en bois
Description du marché: Mobilier intégralement en bois
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Commune de La Farlède - 140 Place de La Liberté
Code postal: 83210
Ville: La Farlède
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 35% Les sous critères de la valeur techniques sont indiqués à l'article 6 du règlement de la consultation.
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mesures prises par l'entreprise en matière de développement durable, démarche éco-responsable, impact environnemental, utilisation de matériels recyclés et taux de réemploi et de réutilisation des matériels proposés ainsi que tous éléments supplémentaires environnementaux que l'entreprise jugera utile. 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
2024PF03 - lot n°3
Titre: Equipement de sécurité
Description du marché: Equipement de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
2024PF03 - lot n°1
Titre: Mobilier urbain pour le centre ville
Description du marché: Mobilier urbain pour le centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Adresse postale: 140 Place de la Liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.
Les pouvoirs de la personne physique habilitée à engager l'entreprise.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement.
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces CA sont disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de La FARLEDE
Numéro d'enregistrement national:
21830054900019
Département: var
Adresse postale: 140 Place de la Liberté
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlède
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commune de La Farlède
Courrier électronique: marches@lafarlede.fr 📧
Téléphone: 0494278569 📞
URL: http://www.lafarlede.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
CCIRAL
Département: 13000
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA Place Felix-Barret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal Administratif de Toulon
Département: var
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-418565 (2024-07-11)
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