Fourniture de mobilier pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains

Sète Agglopôle Méditerranée

Dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains, il est nécessaire d'acquérir du mobilier. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Mobilier spécifique médiathèque, Mobilier de confort, Mobilier de présentation et chariots. Le montant maximum total des commandes de ce lot est : 505 000 euro(s) HT. - Lot 2 : Mobilier d'exposition. Le montant maximum total des commandes de ce lot est : 15 000 euro(s) HT. Une avance peut être versée uniquement concernant le lot 1. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Les prix seront révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité et par des subventions (DRAC). Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-10 Avis de marché
2024-12-19 Avis de marché
2025-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Numéro de référence: 24MD040/HL
Brève description:
Dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains, il est nécessaire d'acquérir du mobilier. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Mobilier spécifique médiathèque, Mobilier de confort, Mobilier de présentation et chariots. Le montant maximum total des commandes de ce lot est : 505 000 euro(s) HT. - Lot 2 : Mobilier d'exposition. Le montant maximum total des commandes de ce lot est : 15 000 euro(s) HT. Une avance peut être versée uniquement concernant le lot 1. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Les prix seront révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité et par des subventions (DRAC). Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mobilier
Description du marché:
Mobilier spécifique médiathèque, Mobilier de confort, Mobilier de présentation et chariots
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque 📦
Adresse postale: Médiathèque de Balaruc-les-Bains, 1 rue Romaine
Code postal: 34540
Ville: Balaruc-Les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Réalisation de Livraisons Complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mobilier d'exposition
Description du marché: Mobilier d'exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pour plus de détails : Voir règlement de la consultation
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Formulaire Dc2 Pour plus de détails : Voir règlement de la consultation
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour plus de détails : Voir règlement de la consultation
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 48502
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467464741 📞
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482025 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482025 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Demandes De Renseignements : Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Jugement Des Offres : Les sous­-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Gestionnaire De La Consultation : Le gestionnaire marchés publics de la consultation est : Hélène Laurent (tél : 04.67.46.47.62)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: EF81826F-E9B5-82BC-B9C4E1ACA1AF5AE8
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-758925 (2024-12-10)
Avis de marché (2024-12-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-21 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 758925-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BB7CBB2A-D923-5535-92D2403436E5246A

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/01/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 21/01/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 986c6af3-ec70-4d45-9ad5-b204ced88216-01
Source: OJS 2024/S 249-787679 (2024-12-19)
Avis d'attribution de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobilier pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Description
Titre: Mobilier spécifique médiathèque, Mobilier de confort, Mobilier de présentation et chariots

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24md040l1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-04 📅
Titre: Mobilier spécifique médiathèque, Mobilier de confort, Mobilier de présentation et chariots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 505 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national: 1482025-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Pierre & Marie Curie, Za de Riparfond
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 05 49 65 24 22 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PROMUSEUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Promuseum
Numéro d'enregistrement national: 1482025-1-2-1
Adresse postale: 1550 Avenue de la Grande Halle, Zac Mantes Innovaparc, Parc Quatuor
Code postal: 78200
Commune postale: Buchelay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: commercial@promuseum.fr 📧
Téléphone: 01 30 33 99 30 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Le montant maximum des prestations est de 520 000 euro(s) Ht, réparti comme suit : - Lot 1 : 505 000 euro(s) Ht maxi - Lot 2 : 15 000 euro(s) Ht maxi Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu ou au catalogue. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7B86FC5B-9D82-AEC4-F8CC80ECAD48730D
Source: OJS 2025/S 089-295610 (2025-05-06)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
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Produits/services:
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