Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mâts et luminaires d'ambiance d'éclairage public
Numéro de référence: 24VDS0147
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lampes et appareils d'éclairage📦
Valeur estimée hors TVA: 10 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Ambiance économique”
Produits/services supplémentaires: Éclairage public📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ambiance HPE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Luminaire tunnel<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Mât acier<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de la Collectivité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1106403
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453179 (2024-07-26)
Avis de marché (2024-09-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 200 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71822
Région: Bas-Rhin🏙️
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 01/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 181-557532 (2024-09-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 10 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Ambiance HPE”
Description du marché:
“Luminaire tunnel”
Description du marché:
“Mât acier”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250147
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Ambiance économique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclatec l'eclairage technique sa
Numéro d'enregistrement national: 1507211-1-1-1
Adresse postale: 41 Rue Lafayette
Code postal: 20069
Commune postale: Maxeville
Région: Corse-du-Sud🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@eclatec.com📧
Téléphone: 0383393800📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Rohl
Numéro d'enregistrement national: 1507211-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue De Bruxelles
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin🏙️
Courrier électronique: n.lehn@rohl.com📧
Téléphone: 0390299070📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec schreder
Numéro d'enregistrement national: 1507211-1-3-1
Adresse postale: 10 allée des cascades
Code postal: 95926
Commune postale: Roissy Cdg
Région: Val-d’Oise🏙️
Courrier électronique: marches@comatelec.fr📧
Téléphone: 0148161788📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Metalogalva
Numéro d'enregistrement national: 1507211-1-4-1
Adresse postale: Maganha - Santiago De Bougado
Code postal: 4785-520
Commune postale: Trofa
Région: Área Metropolitana do Porto 🏙️
Pays: Portugal 🇵🇹
Courrier électronique: olgaferreira@metalogalva.fr📧
Téléphone: (33)668002578📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DE2D46C5-D3AD-4A58-D0AC3E09FF512B63
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 081-267254 (2025-04-23)