FOURNITURE DE MATERIELS ET DE MATERIAUX DES BATIMENTS - RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE

Ville de Roanne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE PROLIANS RAA
• LA MAISON DE LA CLOTURE
• SAGRA SAS

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-30	Avis de marché
2025-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiels et de materiaux des batiments - relance suite infructuosite
Numéro de référence: 2024-FCS-0108
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 03a
Titre: Fournitures de métallerie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de métallerie<br/>
Produits/services supplémentaires: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Roanne
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 03b
Titre: Fournitures de clôtures
Description du marché: Fournitures de clôtures<br/>
Produits/services supplémentaires: Clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fournitures de matériaux de construction
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures de matériaux de construction<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Fournitures de vitrerie
Description du marché: Fournitures de vitrerie<br/>
Produits/services supplémentaires: Verrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 13:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-02 13:45:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Roanne
Numéro d'enregistrement national: 23
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: 0477232000 📞
Fax: 0477232190 📠
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54548 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54548 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A21891BA-D2DA-2D8F-7FCF15BFD4FCB8D9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665134 (2024-10-30)

Avis d'attribution de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Fournitures de métallerie

Fournitures de clôtures

Fournitures de matériaux de construction

Fournitures de vitrerie

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25mp001
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Titre: Fournitures de métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE PROLIANS RAA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets descours et cabaud rhone alpes auvergne prolians raa
Numéro d'enregistrement national: 54548-1-1-1
Adresse postale: 270-280 rue du commerce
Code postal: 42120
Commune postale: Perreux
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dptaocentre@prolians.eu 📧
Téléphone: 0477442290 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: LA MAISON DE LA CLOTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison de la cloture
Numéro d'enregistrement national: 54548-1-2-1
Adresse postale: 45 Boulevard Charles De Gaulle
Commune postale: Le Coteau
Courrier électronique: lamaisondelacloture@sfr.fr 📧
Téléphone: 0469345303 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAGRA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sagra sas
Numéro d'enregistrement national: 54548-1-3-1
Adresse postale: 1388 rue Pierre Sémard
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Courrier électronique: vincent.deoliveira@sagra.fr 📧
Téléphone: 0477445252 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 665134-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 30F90DAA-D67F-17EA-0B719272C5A19899
Source: OJS 2025/S 050-159753 (2025-03-11)

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