Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat
Côte d'Azur Habitat
Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat - Lot unique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat
Brève description:
“Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat - Lot unique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 63877.88 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande de fourniture avec Bordereau de Prix Unitaires, sans montant minimum et avec montant maximum annuel contractuel de 100 000 euros HT”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“: La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au...”
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Ville: Nice et autres communes des alpes maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 50 % (10 points/20) de la note totale, et jugée sur la qualité des fiches techniques.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation concerne la fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat. Le pouvoir...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Description
Code postal: 06200
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles : (Article 3I 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 Des certificats de qualification professionnelle établis par...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur (jointe au présent Règlement de Consultation, datée et signée) : (Article R.21433 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (DC2 dans sa dernière version en vigueur), ou tout autre document faisant apparaitre : La déclaration chiffre d'affaires global...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propre de CAH”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Règlement de la Consultation des Entreprises (DCE)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale: 53 Boulevard René Cassin
Code postal: 06282
Commune postale: Nice cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: lisa.clericali@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: 0493187513 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_M4a5DxrTQa 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_M4a5DxrTQa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.21242 de l'ordonnance n° 20181074 du 26...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: Référé précontractuel (article L5511 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L55113 et suivants du CJA).”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 147-457828 (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat
Brève description:
“Fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat - Lot unique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 63877.88 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande de fourniture avec Bordereau de Prix Unitaires, sans montant minimum et avec montant maximum annuel contractuel de 100 000 euros HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“: La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au...”
Ville: Nice et autres communes des alpes maritimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 50 % (10 points/20) de la note totale, et jugée sur la qualité des fiches techniques.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation concerne la fourniture de matériels d'entretien pour le siège, les Agences et Régies de Côte d'Azur Habitat. Le pouvoir...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Description
Code postal: 06200
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles : (Article 3I 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 Des certificats de qualification professionnelle établis par...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur (jointe au présent Règlement de Consultation, datée et signée) : (Article R.21433 du décret n° 20181075 du 3 décembre 2018...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (DC2 dans sa dernière version en vigueur), ou tout autre document faisant apparaitre : La déclaration chiffre d'affaires global...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propre de CAH”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Règlement de la Consultation des Entreprises (DCE)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale: 53 Boulevard René Cassin
Code postal: 06282
Commune postale: Nice cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: lisa.clericali@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: 0493187513 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_M4a5DxrTQa 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_M4a5DxrTQa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.21242 de l'ordonnance n° 20181074 du 26...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: Référé précontractuel (article L5511 et suivants du CJA) Référé contractuel (article L55113 et suivants du CJA).”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 147-457828 (2024-07-29)
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