Fourniture de matériel de compostage

SYCLUM

Le marché concerne la fourniture de matériel de compostage comprenant des composteurs de diverses tailles, des lombricomposteurs et des bioseaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SYCLUM

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-27	Avis de marché
2025-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de compostage
Numéro de référence: 2024_06
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de matériel de compostage comprenant des composteurs de diverses tailles, des lombricomposteurs et des bioseaux

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de composteurs domestiques
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs domestiques
Informations complémentaires: Fourniture et livraison de composteurs en bois à usage domestique
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Durée de l'accord: 35 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

La durée de l'accord cadre et les modalités de reconduction sont identiques pour tous les lots. Le présent marché prendra effet au 1er février 2025 sous réserve de sa notification préalable au titulaire, et s'achèvera le 31 décembre 2027. Le présent accord cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une année, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années, soit au plus tard au 31 décembre 2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs collectifs
Informations complémentaires:

Fourniture et livraison de composteurs en bois de gros volume pour les sites de compostage partagé

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de lombricomposteurs
Informations complémentaires:

Le candidat proposera des lombricomposteurs en plastique rigide de qualité alimentaire dont la capacité de traitement doit correspondre à la quantité de déchets alimentaires produite par un foyer de 1 à 4 personnes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et livraison de bio-seaux
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux
Informations complémentaires:

Le marché concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique rigide et opaque d'un volume de 10 litres environ

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arandon-Passins, 784 Chemin de la Déchèterie, 38510 Arandon-Passins
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-05-06 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-06 17:30:00 📅
Lieu: Arandon-Passins, 784 Chemin de la Déchèterie, 38510 Arandon-Passins
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syclum
Numéro d'enregistrement national: 4893
Adresse postale: 784 Chemin de la Déchèterie
Code postal: 38510
Commune postale: Arandon-Passins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GONZALEZ Frédéric
Courrier électronique: isabelle.girerdmartin@syclum.fr 📧
Téléphone: 0474801014 📞
URL: http://www.sictom-morestel.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68482 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68482 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4305D44C-B211-6588-227F54D1C25DB2CA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-725156 (2024-11-27)

Avis d'attribution de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 261 437 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_06
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fourniture de matériel de compostage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 261 437 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 226 795 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gardigame
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-1-1
Adresse postale: 197 Rte De Noaillat
Code postal: 01290
Commune postale: Cormoranche-Sur-Saone
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude i.d
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 692 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl la ferme du moutta
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-3-1
Adresse postale: Che Du Moutta
Code postal: 64330
Commune postale: Boueilh-Boueilho-Lasque
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Solubio
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-4-1
Adresse postale: 25 Chemin Jean-Marie Vianney
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 725156-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 928A8527-EAB6-3ABF-E31C573C865B3691
Source: OJS 2025/S 146-503544 (2025-07-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (4)