Avis de marché (2024-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de compostage
Numéro de référence: 2024_06
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture de matériel de compostage comprenant des composteurs de diverses tailles, des lombricomposteurs et des bioseaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs domestiques”
Informations complémentaires:
“Fourniture et livraison de composteurs en bois à usage domestique”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Durée de l'accord: 35 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs collectifs”
Informations complémentaires:
“Fourniture et livraison de composteurs en bois de gros volume pour les sites de compostage partagé” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de lombricomposteurs”
Informations complémentaires:
“Le candidat proposera des lombricomposteurs en plastique rigide de qualité alimentaire dont la capacité de traitement doit correspondre à la quantité de...”
Informations complémentaires
Le candidat proposera des lombricomposteurs en plastique rigide de qualité alimentaire dont la capacité de traitement doit correspondre à la quantité de déchets alimentaires produite par un foyer de 1 à 4 personnes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bio-seaux”
Informations complémentaires:
“Le marché concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique rigide et opaque d'un volume de 10 litres environ” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arandon-Passins, 784 Chemin de la Déchèterie, 38510 Arandon-Passins
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une des interdictions de candidater mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique (rubrique F1 du Dc1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons devront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4305D44C-B211-6588-227F54D1C25DB2CA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-725156 (2024-11-27)
Avis d'attribution de marché (2025-07-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 363 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_06
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fourniture de matériel de compostage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 226 795 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gardigame
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-1-1
Adresse postale: 197 Rte De Noaillat
Code postal: 01290
Commune postale: Cormoranche-Sur-Saone
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 850 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude i.d
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 692 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl la ferme du moutta
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-3-1
Adresse postale: Che Du Moutta
Code postal: 64330
Commune postale: Boueilh-Boueilho-Lasque
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Solubio
Numéro d'enregistrement national: 68482-1-4-1
Adresse postale: 25 Chemin Jean-Marie Vianney
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône🏙️