FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE ET DE CARRIERE
Ville d'Annecy
Accord-cadre de fourniture de matériaux de voirie et de carrière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Annecy granulats
- • Frans Bonhomme
- • Saint-Gobain Distribution Bâtiment France
- • SAMSE TRAVAUX PUBLICS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-05 | Avis de marché |
| 2024-09-11 | Avis de marché |
| 2025-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de voirie et de carriere
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre de fourniture de matériaux de voirie et de carrière
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux de scellement
Description du marché: Matériaux de scellement - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers
📦
Code postal: 74011
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités organisationnelles
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bordures, caniveaux et glissières
Description du marché: Bordures, caniveaux et glissières - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fontes de voirie
Description du marché: Fontes de voirie - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux divers
Description du marché: Matériaux divers - Fourniture de matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux pour usage de voirie
Description du marché: Matériaux pour usage voirie - Fourniture de matériaux de carrière
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux pour usage sportif
Description du marché: Matériaux pour usage sportif - Fourniture de matériaux de carrière
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510884 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510884 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 153-474404 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de voirie et de carriere
Numéro de référence:
2024F18
Brève description: Accord-cadre de fourniture de matériaux de voirie et de carrière
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Matériaux de scellement
Description du marché: Matériaux de scellement - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 120 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
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Code postal: 74011
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités organisationnelles
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bordures, caniveaux et glissières
Description du marché: Bordures, caniveaux et glissières - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 40 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fontes de voirie
Description du marché: Fontes de voirie - Fourniture de matériaux de voirie
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 180 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Matériaux divers
Description du marché: Matériaux divers - Fourniture de matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Matériaux pour usage de voirie
Description du marché: Matériaux pour usage voirie - Fourniture de matériaux de carrière
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Matériaux pour usage sportif
Description du marché: Matériaux pour usage sportif - Fourniture de matériaux de carrière
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national:
20006340200016
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510884 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510884 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est divisée 6 lots.
Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.
Chaque accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Chaque accord-cadre est passé avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
443739
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 153-474404 (2024-08-05)
Avis de marché (2024-09-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-19 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e296fa69-6cb4-4e06-bc7d-30ab0fdab701-01
Source: OJS 2024/S 179-550530 (2024-09-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-19 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 19/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: e296fa69-6cb4-4e06-bc7d-30ab0fdab701-01
Source: OJS 2024/S 179-550530 (2024-09-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-12)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fourniture De Materiaux De Voirie Et De Carriere
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 755 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics915@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 0247353333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 254 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 113 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Samse travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Barnave
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: gilles.mugnier@samse.fr 📧
Téléphone: 0450242410 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 585 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-gobain distribution batiment france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Germaine Tailleferre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: paul.sinegre@pointp.fr 📧
Téléphone: 0638560300 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Annecy granulats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Av Des Vieux Moulins - Annecy
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: annecy.compta@carrieresdusaleve.fr 📧
Téléphone: 0450323866 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 474404-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 031-097601 (2025-02-12)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024f18
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fourniture De Materiaux De Voirie Et De Carriere
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 755 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FRANS BONHOMME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national:
1510884-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics915@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 0247353333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 254 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1510884-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 113 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAMSE TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Samse travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
1510884-1-3-1
Adresse postale: 13 Rue Barnave
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: gilles.mugnier@samse.fr 📧
Téléphone: 0450242410 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 585 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-gobain distribution batiment france
Numéro d'enregistrement national:
1510884-1-4-1
Adresse postale: 13 Rue Germaine Tailleferre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: paul.sinegre@pointp.fr 📧
Téléphone: 0638560300 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ANNECY GRANULATS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Annecy granulats
Numéro d'enregistrement national:
1510884-1-5-1
Adresse postale: 10 Av Des Vieux Moulins - Annecy
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: annecy.compta@carrieresdusaleve.fr 📧
Téléphone: 0450323866 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
81848
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 474404-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.
Date de signature du marché : 03/02/2025
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C3943BA8-C5F5-6EF9-61705F7D4EAA29B9
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 031-097601 (2025-02-12)
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