FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN LIVRAISON ET EN RETRAIT POUR LA VILLE, LE CCAS D'ORANGE, LES POMPES FUNEBRES ET LE PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Ville d'Orange (84)
FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN LIVRAISON ET EN RETRAIT POUR LA VILLE, LE CCAS D'ORANGE, LES POMPES FUNEBRES ET LE PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • balitrand cannes la bocca
- • Dispano
- • Ferren Fers
- • MATERIAUX MODERNES - LOT 1
- • MATERIAUX MODERNES - LOT 5
- • POINT P - COMASUD - LOT 1
- • POINT P - COMASUD - LOT 5
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-17 | Avis de marché |
| 2025-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction en livraison et en retrait pour la ville, le ccas d'orange, les pompes funebres et le pays d'orange en provence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de materiaux de maconnerie en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX DE MACONNERIE EN LIVRAISON ET RETRAIT
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de materiaux en fer en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX EN FER EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de materiaux en bois en livraison et retrait
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX EN BOIS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Produits/services: Matériaux divers de construction en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de materiaux pour les sols en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES SOLS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de materiaux pour les faux plafonds en livraison et retrait
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES FAUX PLAFONDS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-01-30 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE: CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: GROUPEMENT SOLIDAIRE
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: justine.fabre@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514141 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Source: OJS 2024/S 247-777942 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction en livraison et en retrait pour la ville, le ccas d'orange, les pompes funebres et le pays d'orange en provence
Numéro de référence:
24-080G
Brève description:
FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN LIVRAISON ET EN RETRAIT POUR LA VILLE, LE CCAS D'ORANGE, LES POMPES FUNEBRES ET LE PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
24-080G01
Titre: Fourniture de materiaux de maconnerie en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX DE MACONNERIE EN LIVRAISON ET RETRAIT
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-080G02
Titre: Fourniture de materiaux en fer en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX EN FER EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-080G03
Titre: Fourniture de materiaux en bois en livraison et retrait
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX EN BOIS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Produits/services: Matériaux divers de construction en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-080G04
Titre: Fourniture de materiaux pour les sols en livraison et retrait
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES SOLS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24-080G05
Titre: Fourniture de materiaux pour les faux plafonds en livraison et retrait
Description du marché: FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LES FAUX PLAFONDS EN LIVRAISON ET RETRAIT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure concerne un accord-cadre à signer et notifier par un coordonnateur (Ville d'Orange) au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement (POP), en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert et d'un accord-cadre à bons de commande multiattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
Le nombre maximum de titulaires est fixé à 3.
Les conditions d'attribution des commandes aux différents titulaires sont les suivantes :
L'attribution des bons de commande sera faite en " cascade " par le pouvoir adjudicateur. Elle consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux disant. L'acheteur sollicitera donc le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les conditions exigées, la commune s'adressera au titulaire classé deuxième et ainsi de suite.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-01-30 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE: CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: GROUPEMENT SOLIDAIRE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
21840087700013
Adresse postale: 32 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: justine.fabre@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514141 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le critère Valeur technique est défini par les sous-critères qui suivent pondérés par pourcentage et notés sur 100. Il sera analysé en tenant compte de la trame de réponse.
1. Sous-critère Qualité du SAV pondéré à 60 %.
2. Sous-critère Délai de livraison pondéré à 40 %.
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Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Source: OJS 2024/S 247-777942 (2024-12-17)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction en livraison et en retrait pour la ville, le ccas d'orange, les pompes funebres et le pop
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 590 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Adresse postale: 32 rue Henri Noguères
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-25 📅
Titre: Fourniture de materiaux de maconnerie en livraison et retrait
Adresse du marché: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: MATERIAUX MODERNES - LOT 1
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chemin de Courtebotte Lieu-dit Croze et Peyron nord
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmartinache@ciffreobona.fr 📧
Téléphone: +33 490512950 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: POINT P - COMASUD - LOT 1
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: LE GRAND BLEU - BAT B 1ER ETAGE - 29 BD GAV LUSSAC
Code postal: 13014
Commune postale: MARSEILLE 14
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: pointp.gc.mp@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 490114747 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Balitrand cannes la bocca
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allée des Mouettes
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes la bocca
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@balitrand.fr 📧
Téléphone: +33 493905905 📞
Fax: +33 493905909 📠
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Ferren fers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1545 Avenue JF KENNEDY
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Courrier électronique: sandrine.camet@ferren-fers.fr 📧
Téléphone: +33 490608687 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dispano
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 895 Rue de L'Aulanière - ZI Courtine Est CHATERNAY
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 490168383 📞
Fax: +33 490168384 📠
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: MATERIAUX MODERNES - LOT 5
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: POINT P - COMASUD - LOT 5
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490030177 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Seul le lot 4, déclaré infructueux sera relancé.
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 097-327497 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction en livraison et en retrait pour la ville, le ccas d'orange, les pompes funebres et le pop
Numéro de référence:
24-080
Brève description:
FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION EN LIVRAISON ET EN RETRAIT POUR LA VILLE, LE CCAS D'ORANGE, LES POMPES FUNEBRES ET LE POP
Valeur totale du marché (hors TVA): 590 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 590 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le critère Valeur technique est défini par les sous-critères qui suivent pondérés par pourcentage et notés sur 100. Il sera analysé en tenant compte de la trame de réponse.
2.1. Sous-critère Qualité du SAV pondéré à 60 %.
2.2. Sous-critère Délai de livraison pondéré à 40 %.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-080G01M
Date de conclusion du contrat: 2025-04-25 📅
Titre: Fourniture de materiaux de maconnerie en livraison et retrait
Adresse du marché: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 130 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
MATERIAUX MODERNES - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: MATERIAUX MODERNES - LOT 1
Numéro d'enregistrement national:
48765079800134
Adresse postale: Chemin de Courtebotte Lieu-dit Croze et Peyron nord
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmartinache@ciffreobona.fr 📧
Téléphone: +33 490512950 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
POINT P - LOT 1
Nom: POINT P - COMASUD - LOT 1
Numéro d'enregistrement national:
05780275301903
Adresse postale: LE GRAND BLEU - BAT B 1ER ETAGE - 29 BD GAV LUSSAC
Code postal: 13014
Commune postale: MARSEILLE 14
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: pointp.gc.mp@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 490114747 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BALITRAND CANNES LA BOCCA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Balitrand cannes la bocca
Numéro d'enregistrement national:
69572082100013
Adresse postale: Allée des Mouettes
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes la bocca
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@balitrand.fr 📧
Téléphone: +33 493905905 📞
Fax: +33 493905909 📠
4️⃣
Identifiant de l’offre:
FERREN FERS
Nom: Ferren fers
Numéro d'enregistrement national:
70682001600048
Adresse postale: 1545 Avenue JF KENNEDY
Code postal: 84200
Commune postale: Carpentras
Courrier électronique: sandrine.camet@ferren-fers.fr 📧
Téléphone: +33 490608687 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
DISPANO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dispano
Numéro d'enregistrement national:
50810215900029
Adresse postale: 895 Rue de L'Aulanière - ZI Courtine Est CHATERNAY
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 490168383 📞
Fax: +33 490168384 📠
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MATERIAUX MODERNES - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: MATERIAUX MODERNES - LOT 5
7️⃣
Identifiant de l’offre:
POINT P - LOT 5
Nom: POINT P - COMASUD - LOT 5
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490030177 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Seul le lot 4, déclaré infructueux sera relancé.
Organisme responsable des procédures de médiation
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le tribunal de Nîmes.
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