Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey) | Cerema

Date	Document
2024-12-03	Avis de marché
2024-12-13	Avis de marché
2024-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de madriers bois pour la réalisation de platelage de ponts provisoires (type Bailey)
Brève description:

Le présent accord-cadre comprend les prestations de fourniture du bois, de découpe suivant les plans d'éléments de platelage (madriers) en chêne pour la mise en place de ponts provisoires de type Bailey M1 et de type Bailey M2 et leur livraison sur le site du Cerema/CNPS situé au 62 Rue de la Gare- 77390 Verneuil l'Etang.se

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois dur 📦
Description
Description du marché:

Le présent accord-cadre comprend les prestations de fourniture du bois, de découpe suivant les plans d'éléments de platelage (madriers) en chêne pour la mise en place de ponts provisoires de type Bailey M1 et de type Bailey M2 et leur livraison sur le site du Cerema/CNPS situé au 62 Rue de la Gare- 77390 Verneuil l'Etang.

Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Adresse postale: 25, avenue François Mitterand CS 92 803
Code postal: 69674
Commune postale: Bron cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917563 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2668549&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-743999 (2024-12-03)

Avis de marché (2024-12-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 17:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la DLRO
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-01-13 📅
Autres informations complémentaires

La DLRO a été modifiée au 13/01/2025 à 17h00. Le DCE a été modifié

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6e652fc4-035d-4045-a33b-f2a384779861-01
Source: OJS 2024/S 245-771474 (2024-12-13)

Avis de marché (2024-12-18)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de réception des offres : 15/01/2025 à 12h00
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de réception des offres : 15/01/2025 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4d3496d2-a617-4e61-aa63-9dcf1718a538-01
Source: OJS 2024/S 247-780535 (2024-12-18)