Fourniture de livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles de la Ville de Toulon. Relance après déclaration sans suite
Ville de Toulon
Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières (CCP), concernent la fourniture de livres scolaires, livres d'enseignement, de support didactiques et/ou pédagogiques hors livres jeunesse pour les écoles élémentaires et maternelles, le pôle « centre de ressources pédagogiques » et le pôle « Programme de Réussite Educative » (PRE) de la Ville de Toulon, et l'assistance pour les enseignants dans leur mission de constitution et d'enrichissement des fonds. Il s'agit uniquement d'ouvrages neufs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles de la Ville de Toulon. Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 24FF-DCP-0273-C
Brève description:
“Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières (CCP), concernent la fourniture de livres scolaires, livres d'enseignement, de support didactiques...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières (CCP), concernent la fourniture de livres scolaires, livres d'enseignement, de support didactiques...”
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Informations complémentaires:
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
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Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-10-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1 er semestre 2026”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; Une liste des principales livraisons effectuées au cours...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420441 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121118 (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres scolaires (manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques tels que définis par l'Education Nationale) et livres non scolaires (hors livres jeunesse) pour les écoles de la Ville de Toulon. Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 24FF-DCP-0273-C
Brève description:
“Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières (CCP), concernent la fourniture de livres scolaires, livres d'enseignement, de support didactiques...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les stipulations de ce Cahier des Clauses Particulières (CCP), concernent la fourniture de livres scolaires, livres d'enseignement, de support didactiques...”
Informations complémentaires:
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-10-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“1 er semestre 2026”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; Une liste des principales livraisons effectuées au cours...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420441 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121118 (2024-02-26)
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