FOURNITURE DE LAITS INFANTILES, PRODUITS DE DIETETIQUE INFANTILE
Groupe hospitalier du Havre
La présente consultation a pour objet LA FOURNITURE DE LAITS INFANTILES, PRODUITS DE DIETETIQUE INFANTILE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits infantiles, produits de dietetique infantile
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits diététiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 27
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparations liquides pour nourrissons en mini-biberon prêt à l'emploi, volume de 50 à 70 ml environ
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre et liquide pour prématurés et enfants de faible poids de naissance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Description du marché: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparations liquides pour nourrissons
Description du marché: Préparations liquides pour nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation en poudre pour nourrissons et de suite pour troubles digestifs bénins hauts et bas
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation en poudre avec une formulation répondant aux besoins spécifiques des enfants nés par césarienne ou à risque de dysbiose
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, pour allergie aux protéines du lait de vache
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation destinée à favoriser le transit intestinal des nourrissons
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations à taux d'amidon élevé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations épaissi au caroube avec ou sans amidon associé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Description du marché: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Description du marché: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Fortifiant du lait féminin pour les nourrissons prématurés ou de faible poids de naissance.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (lactosérum)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (caséine)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose (APLV légère à modérée), formule épaissie anti-régurgitations
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines du lait de vache avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines de lait de vache
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Complément nutritionnel sous forme de poudre, riche en énergie destiné aux nourrissons, enfants et adultes dans la prévention ou le traitement des décompensations des maladies du métabolisme des acides aminés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation de vitamines, minéraux et oligoéléments destiné aux nourrissons et aux enfants dans le cadre d'un régime thérapeutique restrictif d'une maladie métabolique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques nutritionnellement complets dans le cadre d?un régime cétogène
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques dans le cadre d?un régime cétogène
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour la nutrition entérale des nouveau-nés et prématurés - Émulsion fine de TCM, formule hyper-énergétique à base d'huile et d'eau
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales sous forme de poudre : Formule nutritionnellement complète à teneur élevée en TCM
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation sans protéines ni acides aminés, enrichie de vitamines, de minéraux et d?acides gras essentiels destinée aux nourrissons et aux jeunes enfants chez qui on a confirmé la présence de troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparations à base d'acides aminés pour maladies métaboliques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cg Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier du havre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 bis rue Gustave Flaubert BP24
Code postal: 76083 Cedex
Commune postale: Le havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marchespublics@ch-havre.fr 📧
Téléphone: 0232733519 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal dAdministratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615152 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de laits infantiles, produits de dietetique infantile
Numéro de référence:
24DAHL025
Brève description:
La présente consultation a pour objet LA FOURNITURE DE LAITS INFANTILES, PRODUITS DE
DIETETIQUE INFANTILE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 27
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Préparations liquides pour nourrissons en mini-biberon prêt à l'emploi, volume de 50 à 70 ml environ
Description du marché:
Préparations liquides pour nourrissons en mini-biberon prêt à l'emploi, volume de 50 à 70 ml environ
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre et liquide pour prématurés et enfants de faible poids de naissance
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre et liquide pour prématurés et enfants de faible poids de naissance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Description du marché: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Préparations liquides pour nourrissons
Description du marché: Préparations liquides pour nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Préparation en poudre pour nourrissons et de suite pour troubles digestifs bénins hauts et bas
Description du marché:
Préparation en poudre pour nourrissons et de suite pour troubles digestifs bénins hauts et bas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Préparation en poudre avec une formulation répondant aux besoins spécifiques des enfants nés par césarienne ou à risque de dysbiose
Description du marché:
Préparation en poudre avec une formulation répondant aux besoins spécifiques des enfants nés par césarienne ou à risque de dysbiose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, pour allergie aux protéines du lait de vache
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, pour allergie aux protéines du lait de vache
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation destinée à favoriser le transit intestinal des nourrissons
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation destinée à favoriser le transit intestinal des nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations à taux d'amidon élevé
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations à taux d'amidon élevé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations épaissi au caroube avec ou sans amidon associé
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitationsépaissi au caroube avec ou sans amidon associé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Description du marché: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Description du marché: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Fortifiant du lait féminin pour les nourrissons prématurés ou de faible poids de naissance.
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Fortifiant du lait féminin pour les nourrissons prématurés ou de faible
poids de naissance.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (lactosérum)
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait
(lactosérum)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (caséine)
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (caséine)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou
lactosérum) et sans lactose avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose (APLV légère à modérée), formule épaissie anti-régurgitations
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou
lactosérum) et sans lactose (APLV légère à modérée), formule épaissie anti-régurgitations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines du lait de vache avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de
lait de vache et aux hydrolysats de protéines du lait de vache avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines de lait de vache
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de
lait de vache et aux hydrolysats de protéines de lait de vache
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Complément nutritionnel sous forme de poudre, riche en énergie destiné aux nourrissons, enfants et adultes dans la prévention ou le traitement des décompensations des maladies du métabolisme des acides aminés
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Complément nutritionnel sous forme de poudre, riche en énergie
destiné aux nourrissons, enfants et adultes dans la prévention ou le traitement des décompensations des maladies du métabolisme
des acides aminés
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation de vitamines, minéraux et oligoéléments destiné aux nourrissons et aux enfants dans le cadre d'un régime thérapeutique restrictif d'une maladie métabolique
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation de vitamines, minéraux et oligoéléments destiné aux
nourrissons et aux enfants dans le cadre d'un régime thérapeutique restrictif d'une maladie métabolique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques nutritionnellement complets dans le cadre d?un régime cétogène
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques nutritionnellement complets dans le cadre d?un
régime cétogène
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques dans le cadre d?un régime cétogène
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques dans le cadre d?un régime cétogène
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour la nutrition entérale des nouveau-nés et prématurés - Émulsion fine de TCM, formule hyper-énergétique à base d'huile et d'eau
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour la nutrition entérale des nouveau-nés et prématurés - Émulsion
fine de TCM, formule hyper-énergétique à base d'huile et d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales sous forme de poudre : Formule nutritionnellement complète à teneur élevée en TCM
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales sous forme de poudre : Formule nutritionnellement complète à teneur
élevée en TCM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation sans protéines ni acides aminés, enrichie de vitamines, de minéraux et d?acides gras essentiels destinée aux nourrissons et aux jeunes enfants chez qui on a confirmé la présence de troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation sans protéines ni acides aminés, enrichie de vitamines,
de minéraux et d?acides gras essentiels destinée aux nourrissons et aux jeunes enfants chez qui on a confirmé la présence de
troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparations à base d'acides aminés pour maladies métaboliques
Description du marché:
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparations à base d'acides aminés pour maladies métaboliques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cg Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier du havre
Numéro d'enregistrement national:
26760171400012
Adresse postale: 55 bis rue Gustave Flaubert BP24
Code postal: 76083 Cedex
Commune postale: Le havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marchespublics@ch-havre.fr 📧
Téléphone: 0232733519 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal dAdministratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615152 (2024-10-10)
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