FOURNITURE DE GRANULES (EN CAMION SOUFFLEUR) POUR L'ALIMENTATION DE CHAUFFERIES BOIS DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT - DE 2025 A 2029 Clauses environnementales

Alpes Isère Habitat

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent contrat est la fourniture livrée de granulés de bois de chauffage pour l'ensemble des résidences du patrimoine d'Alpes Isère Habitat équipées de chaudières collectives en bois granulés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALPIN PELLET
• Touvet Combustibles

Qui ?

• Alpes Isère Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-02	Avis de marché
2025-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE GRANULES (EN CAMION SOUFFLEUR) POUR L'ALIMENTATION DE CHAUFFERIES BOIS DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT - DE 2025 A 2029 Clauses environnementales
Numéro de référence: 2024FCS0093
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Patrimoines geres par les directions territoriales de bourgoin, pont de cheruy et roussillon
Description du marché:

PATRIMOINES GERES PAR LES DIRECTIONS TERRITORIALES DE BOURGOIN, PONT DE CHERUY ET ROUSSILLON

Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône - Voir carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère Habitat Annexe 1 du Cctp et la liste détaillée des branchements bois - voir annexe 2 du Cctp)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Patrimoines geres par la direction territoriale de voiron
Description du marché: PATRIMOINES GERES PAR LA DIRECTION TERRITORIALE DE VOIRON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Patrimoines geres par les directions territoriales de echirolles, fontaine et st-martin-d'heres
Description du marché:

PATRIMOINES GERES PAR LES DIRECTIONS TERRITORIALES DE ECHIROLLES, FONTAINE ET ST-MARTIN-D'HERES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1566574 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1566574 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 44A0544A-CE4F-F6F8-14F36BE9A17EAE06
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737984 (2024-12-02)

Avis d'attribution de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent contrat est la fourniture livrée de granulés de bois de chauffage pour l'ensemble des résidences du patrimoine d'Alpes Isère Habitat équipées de chaudières collectives en bois granulés

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 309 311 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale appliquée au marché
Prix ✅
Prix (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025.0061
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Patrimoines Geres Par Les Directions Territoriales De Bourgoin, Pont De Cheruy Et Roussillon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 309 311 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpin pellet
Numéro d'enregistrement national: 1566574-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois De L'Ile
Code postal: 73460
Commune postale: Tournon
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@alpinpellet.com 📧
Téléphone: 0479103030 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Touvet combustibles
Numéro d'enregistrement national: 1566574-1-2-1
Adresse postale: Rue Zi Les Corvees
Code postal: 38660
Commune postale: Le Touvet
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@touvet-combustibles.com 📧
Téléphone: 0476084263 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1566574-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 737984-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AB1A01B5-D566-95DC-9D6BE5464CC6A744
Organe de révision
AB1A01A4-E992-BC19-CDB85928A427B771
Source: OJS 2025/S 099-333624 (2025-05-22)

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