Fourniture de granulés de bois de chauffage
Communauté de communes Cœur de Lozère
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 208000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B.C. 48
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
| 2025-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de granulés de bois de chauffage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Adresse postale: Communauté de Communes Coeur de Lozère
Code postal: 48000
Ville: Mende
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les modalités d'ouverture sont indiquées dans le règlement de consultation
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-22 12:00:00 📅
Informations complémentaires: Les modalités d'ouverture sont indiquées dans le règlement de consultation
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Coeur de Lozère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 48002
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SUAU Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466940967 📞
URL: http://www.coeurdelozere.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546462 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546462 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-639230 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de granulés de bois de chauffage
Numéro de référence:
2024011
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 208000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1546462
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Adresse postale: Communauté de Communes Coeur de Lozère
Code postal: 48000
Ville: Mende
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les modalités d'ouverture sont indiquées dans le règlement de consultation
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-22 12:00:00 📅
Informations complémentaires: Les modalités d'ouverture sont indiquées dans le règlement de consultation
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Coeur de Lozère
Numéro d'enregistrement national:
57418
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 48002
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SUAU Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466940967 📞
URL: http://www.coeurdelozere.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546462 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546462 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
3DAFBE4F-A607-094D-2F39F46DC5B79456
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-639230 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Titre: Fourniture de granulés de bois de chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: B.C. 48
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Av Victor Hugo
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.c.48@orange.fr 📧
Téléphone: 0466481151 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 639230-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 038-122720 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024011
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Titre: Fourniture de granulés de bois de chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
B.C. 48
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: B.C. 48
Numéro d'enregistrement national:
1546462-1-0-1
Adresse postale: 100 Av Victor Hugo
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.c.48@orange.fr 📧
Téléphone: 0466481151 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 639230-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
6552C55C-DE60-5AB2-2CA01143C84B2E52
Source: OJS 2025/S 038-122720 (2025-02-20)
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