L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/04/2025, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/03/2028, reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029. Les candidats peuvent faire une proposition de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n°1 - 5 - 12 - 13 - 17 - 25 - 28 - 29 - 32 - 36 - 37 - 43 - 46 et 51 pour la fourniture de produits en simple emballage sur des lots exigés en double emballage. Les lots 9 - 10 et 26 - 27 sont des lots alternatifs : A l'issue de l'analyse des offres, le CHU de Lille attribuera soit le lot 9, soit le lot 10 d'une part, et soit le lot 26 soit le lot 27 d'autres part. Les lots non attribués seront déclarés sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Avis de marché (2024-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux en non tissés, accessoires et consommables pour stérilisation
Numéro de référence: AO 2024-081
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/04/2025, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/03/2028, reconductible tacitement une fois pour une période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2029.
Les candidats peuvent faire une proposition de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n°1 - 5 - 12 - 13 - 17 - 25 - 28 - 29 - 32 - 36 - 37 - 43 - 46 et 51 pour la fourniture de produits en simple emballage sur des lots exigés en double emballage.
Les lots 9 - 10 et 26 - 27 sont des lots alternatifs : A l'issue de l'analyse des offres, le CHU de Lille attribuera soit le lot 9, soit le lot 10 d'une part, et soit le lot 26 soit le lot 27 d'autres part. Les lots non attribués seront déclarés sans suite
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“Lots 1 à 109”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Trousses médicales📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6FA41C57-07DF-827E-F75D9B3868BE917E
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6FA41C46-B0F9-D546-5D5D6A97EBABDCE6
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 6FA41C65-0FCF-B081-7311E3DA6DEA25FE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626280 (2024-10-14)
Avis de marché (2024-10-31) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D298CBFE-AA4D-3307-891478E0A389CC12
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D298CBF0-F73C-7383-BE6802C91F2FFB2C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D298CC0C-F243-3E6A-5D0594E733F6B396
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Lots 1 à 109, lire Lots 1 à 120”
Source: OJS 2024/S 214-668480 (2024-10-31)