Les prestations sont réparties en 180 lots, numérotés 1 à 189, plusieurs lots ayant en effet été supprimés sans toutefois que la numérotation n'en soit revue, par souci de traçabilité. Le détail en est présenté en annexe 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt pour les lots 1 à 98 ; 100 ; 102 à 128 ; 137 à 142 ; 157 ; 163 à 171 ; 173 à 180 ; 181 à 187 , ainsi que de mise à disposition de matériels pour les lots 6-42-47-54-55-131-133-144-154-159-160, de logiciel pour les lots 60-61, et d'ancillaires pour les lots 1 à 7, 9 à 11, 16 à 18, 20 à 31, 33, 34, 36 à 43, 47 à 57, 59 à 65, 67 à 73, 75, 79, 80, 83, 85 à 95, 97, 98, 102, 105, 107, 108, 110, 111, 112, 114, 116, 117, 119, 120, 124, 128, 140 à 142, 156, 157, 159, 163, 166, 174, 176, 178, 180, 184, 187, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
Avis de marché (2024-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'orthopédie
Numéro de référence: AO-2024-152
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 180 lots, numérotés 1 à 189, plusieurs lots ayant en effet été supprimés sans toutefois que la numérotation n'en soit...”
Brève description
Les prestations sont réparties en 180 lots, numérotés 1 à 189, plusieurs lots ayant en effet été supprimés sans toutefois que la numérotation n'en soit revue, par souci de traçabilité. Le détail en est présenté en annexe 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP.
Il comprend une prestation de mise en dépôt pour les lots 1 à 98 ; 100 ; 102 à 128 ; 137 à 142 ; 157 ; 163 à 171 ; 173 à 180 ; 181 à 187 , ainsi que de mise à disposition de matériels pour les lots 6-42-47-54-55-131-133-144-154-159-160, de logiciel pour les lots 60-61, et d'ancillaires pour les lots 1 à 7, 9 à 11, 16 à 18, 20 à 31, 33, 34, 36 à 43, 47 à 57, 59 à 65, 67 à 73, 75, 79, 80, 83, 85 à 95, 97, 98, 102, 105, 107, 108, 110, 111, 112, 114, 116, 117, 119, 120, 124, 128, 140 à 142, 156, 157, 159, 163, 166, 174, 176, 178, 180, 184, 187, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants orthopédiques📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“Lots 1 à 189”
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 210E02E6-C08A-6207-32EA872DE19DBAAE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 210E02D0-F86B-AB63-0DE64071625CE7DA
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 210E02F7-E8D3-B73A-4241207E286A5552
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-762988 (2024-12-11)
Avis de marché (2024-12-20) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-22 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F0BE385E-D1C9-8308-708037919BA494B2
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F0BE3836-F24D-D6A8-C01700538D288DFA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F0BE3872-E693-9915-ED72A61A1983296B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/01/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 250-794921 (2024-12-20)