La présente consultation a pour objet la Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis pour les établissements du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Numéro de référence: 25ORTHOBis
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis pour les établissements du GHT...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis pour les établissements du GHT Savoie-Belley.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Description du marché:
“Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux”
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“fin 2027” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lame d'ostéotomie stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Cagoule chirurgicale stérile avec casque réutilisable pour protection individuelle aux projections biologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Système de révision acétabulaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Système de réparation des ligaments pour système de "bouton" pour la main (CMC)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Sytème de ligamentoplastie de l'acromioclavicule dans les disjonctions acromioclaviculaire (DAC)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture et vis et Broches tibiale et fémorale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Broche/Clou de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Plaque et vis pour ostéosynthèse costale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Vis canulée compressives pour petites fractures osseuses ou petites reconstructions osseuses de l'avant pied” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
La liste...”
Liste et brève description des conditions
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 39203BE9-D62D-6E94-B83F3D86E11C7EB9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 39203BF7-D3C0-9FBE-A89A84F4A0E6C130
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-568035 (2024-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 251007
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51953.56 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Novomedics france
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Lafayette
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@novomedics-france.fr📧
Téléphone: 03 87 63 24 01📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2842.69 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-2-1
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker france sa
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-4-1
Adresse postale: Av Zac De Satolas Green
Code postal: 69330
Commune postale: Pusignan
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: marches.hospitaliers@stryker.com📧
Téléphone: 04 72 45 36 00📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2898.36 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra lifesciences services (france)
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-6-1
Adresse postale: 97 All Alexandre Borodine
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Courrier électronique: marches@integralife.com📧
Téléphone: 0437475910📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 248.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer biomet france
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-7-1
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Code postal: 25600
Commune postale: Brognard
Région: Doubs🏙️
Courrier électronique: marches@zimmerbiomet.com📧
Téléphone: 0 825 025 026📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16648.75 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6652.61 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Newclip technics
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-10-1
Adresse postale: 45 Rue Des Garotieres
Code postal: 44115
Commune postale: Haute-Goulaine
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: service.marches@newcliptechnics.fr📧
Téléphone: 0228213712📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 515 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Symbios
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-12-1
Adresse postale: 14 Rue D Arsonval
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: contact@symbios.fr📧
Téléphone: 0478410392📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 932 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Strim health care
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-14-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois Jettaz
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: welcome@strimhc.com📧
Téléphone: 0450721718📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1324.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson medical sas
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-15-1
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: jnjmedao@its.jnj.com📧
Téléphone: 0155002206📞
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31751.14 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98861.67 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Medartis
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-17-1
Adresse postale: 720 Rue Le Chatelier
Code postal: 38090
Commune postale: Vaulx-Milieu
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: marches-fr@medartis.com📧
Téléphone: 04 74 99 94 10📞
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adsm
Numéro d'enregistrement national: 1529583-1-19-1
Adresse postale: 7b Rue Lavoisier
Commune postale: 04 28 71 03 10
Courrier électronique: office@synchromedical.com📧
Téléphone: 04 28 71 03 10📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0412A063-E61B-4A31-249CB2DFDDA67CF3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0412A072-BD4C-A9E7-E23081577E28872C
Source: OJS 2025/S 044-140603 (2025-02-28)