Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
Avis de marché (2024-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (suite au lot n° 1 du marché 2023A014 déclaré infructueux)
Numéro de référence: 2024A005
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s)...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s)...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Informations complémentaires:
“l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de commande de 10.000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de commande de 120.000,00 euro(s) Ht par...”
Informations complémentaires
l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de commande de 10.000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de commande de 120.000,00 euro(s) Ht par période.
Durée : de la notification jusqu'au 31/12/2024. Reconductible 3 fois 1 an
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-14 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la source de financement du marché est assurée par le budget de le Ville de LIEVIN
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville Liévin
Numéro d'enregistrement national: 21620510400443
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr📧
Téléphone: 0321448818📞
URL: https://lievin.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1115989
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-094249 (2024-02-12)