Fourniture de denrées alimentaires (Relance des lots infructueux)
Commune de Petite-Ile
La consultation initiale était divisée en 62 lots distincts, traités par marchés publics séparés. Le présent avis concerne la relance de 6 lots déclarés infructueux à l'issue de la première consultation. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique. Il s'exécute par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Rhône-Alpes › Isère
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (Relance des lots infructueux)
Numéro de référence: 2024_DenreesRelance
Brève description:
“La consultation initiale était divisée en 62 lots distincts, traités par marchés publics séparés. Le présent avis concerne la relance de 6 lots déclarés...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Entremets
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 6 000 U. Quantités annuelles maximums: 18 000 U”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Adresse postale: Cusine centrale - 20 rue du Général de Gaulle
Code postal: 97429
Ville: Petite-Ile
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait avoir lieu en 2028. Il s'agit d'une date prévisionnelle”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Fromage frais sucré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Fromage divers et crèmerie
Description du marché:
“Montant annuel minimum: 10 000 Euros HT. Montant annuel maximum: 40 000 Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Patisseries surgelées variées
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 3 500 U. Quantités annuelles maximums: 10 500 U”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Gateaux pays variés
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 4 200 U. Quantités annuelles maximums: 12 600 U”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Petits déjeuners, goûters et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 07:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Petite-Ile
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-05 07:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Petite-Ile”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire Dc1, Dume ou équivalent). - L'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Petite-Ile
Numéro d'enregistrement national: 64521
Adresse postale: 192 Rue Mahé de Labourdonnais
Code postal: 97429
Commune postale: Petite-Ile
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HOAREAU Serge
Courrier électronique: marches@petite-ile.re 📧
Téléphone: 0262567979 📞
URL: https://www.petite-ile.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551582 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1551582 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“*) Modalités de paiement: les sommes dues au titre du présent marché seront rémunérées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 64F49940-B93B-EE5E-03873932D8052598
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Cs 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659947 (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (Relance des lots infructueux)
Numéro de référence: 2024_DenreesRelance
Brève description:
“La consultation initiale était divisée en 62 lots distincts, traités par marchés publics séparés. Le présent avis concerne la relance de 6 lots déclarés...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Entremets
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 6 000 U. Quantités annuelles maximums: 18 000 U”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Adresse postale: Cusine centrale - 20 rue du Général de Gaulle
Code postal: 97429
Ville: Petite-Ile
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait avoir lieu en 2028. Il s'agit d'une date prévisionnelle”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour une période d'un an, soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Fromage frais sucré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Fromage divers et crèmerie
Description du marché:
“Montant annuel minimum: 10 000 Euros HT. Montant annuel maximum: 40 000 Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Patisseries surgelées variées
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 3 500 U. Quantités annuelles maximums: 10 500 U”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Gateaux pays variés
Description du marché:
“Quantités annuelles minimums: 4 200 U. Quantités annuelles maximums: 12 600 U”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Petits déjeuners, goûters et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 07:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Petite-Ile
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-05 07:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Petite-Ile”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature avec identification du candidat (formulaire Dc1, Dume ou équivalent). - L'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Petite-Ile
Numéro d'enregistrement national: 64521
Adresse postale: 192 Rue Mahé de Labourdonnais
Code postal: 97429
Commune postale: Petite-Ile
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HOAREAU Serge
Courrier électronique: marches@petite-ile.re 📧
Téléphone: 0262567979 📞
URL: https://www.petite-ile.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551582 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1551582 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“*) Modalités de paiement: les sommes dues au titre du présent marché seront rémunérées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 64F49940-B93B-EE5E-03873932D8052598
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Cs 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659947 (2024-10-29)
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