L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le contenu détaillé des prestations est défini au CCTP du lot correspondant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Avis de marché (2024-02-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Parc des Oiseaux
Numéro de référence: AP2A - 2024.02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le contenu détaillé des prestations est défini au CCTP du lot correspondant
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Denrées d'origine animale destinées à l'alimentation des animaux carnivores”
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Alimentation spécifique animaux exotiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Alimentation granulés élevage pour animaux (Type échassier, oiseaux marins et oiseaux coureurs)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Alimentation granulés élevage pour animaux<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Denrées d'origine animale destinées à l'alimentation des animaux piscivores” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes destinés à l'alimentation des animaux exotiques<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Escargots entiers destinés à l'alimentation des animaux piscivores<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Epicerie divers<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes congelés<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Nectar pour oiseaux nectarivores<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Céréales et mélanges de graines spécifiques<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rongeurs de réforme congelés <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-27 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de la candidature figurent au sein du règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 899651
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104611 (2024-02-16)