Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Ville de Fontenay le Comte (85)
Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adapei-aria de Vendée
- • Devaud
- • EARL LES VERGERS DE CAILLEROTS
- • Jules et Max
- • Les Robelles Poitevines
- • Ouest frais distribution
- • Passion froid Ouest
- • sarl guitton la lutine
- • SAS Blin Pro a Pro
- • SAS Vives Eaux
- • Lait et crème fraîche › Lait
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
- • Volaille fraîche › Canards
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2025-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Code postal: 85200
Ville: Fontenay Le Comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère: Selon les conditions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de veau
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de veau
Produits/services: Viande de veau 📦
Ville: Fontenay le Comte
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Selon les conditions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche d'agneau
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de porc
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de porc
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de volaille
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de volaille
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de lapin
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de lapin
Produits/services: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de canard
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de canard
Produits/services: Canards 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraiche sous vide de pintade
Description du marché: Viande fraiche sous vide de pintade
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poisson surgelé
Description du marché: Poisson surgelé
Produits/services: Poisson congelé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poisson frais
Description du marché: Poisson frais
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Glaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Glaces
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovoproduits
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
Produits/services: Yaourt 📦
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits de 4eme et 5eme gamme
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits de 4eme et 5eme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits de saison
Description du marché: Fruits de saison
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pomme-poire
Description du marché: Pomme-poire
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pain
Description du marché: Pain
Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Fontenay le Comte (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Georges CLEMENCEAU
Code postal: 85201
Commune postale: Fontenay le Comte
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@fontenayvendee.fr 📧
Téléphone: +33 251534141 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-fontenaylecomte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confère le Règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-319692 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Numéro de référence:
2024007
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Code postal: 85200
Ville: Fontenay Le Comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère: Selon les conditions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viande fraiche sous vide de veau
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de veau
Produits/services: Viande de veau 📦
Ville: Fontenay le Comte
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Selon les conditions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Viande fraiche d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche d'agneau
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Viande fraiche sous vide de porc
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de porc
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viande fraiche sous vide de volaille
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de volaille
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Viande fraiche sous vide de lapin
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de lapin
Produits/services: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Viande fraiche sous vide de canard
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche sous vide de canard
Produits/services: Canards 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande fraiche sous vide de pintade
Description du marché: Viande fraiche sous vide de pintade
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Poisson surgelé
Description du marché: Poisson surgelé
Produits/services: Poisson congelé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Poisson frais
Description du marché: Poisson frais
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Glaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Glaces
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovoproduits
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
Produits/services: Yaourt 📦
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Fruits de 4eme et 5eme gamme
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits de 4eme et 5eme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Fruits de saison
Description du marché: Fruits de saison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Pomme-poire
Description du marché: Pomme-poire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
Description du marché: Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Pain
Description du marché: Pain
Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Sans objet
Sans objetaSans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Fontenay le Comte (85)
Numéro d'enregistrement national:
21850092400012
Adresse postale: 9 rue Georges CLEMENCEAU
Code postal: 85201
Commune postale: Fontenay le Comte
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@fontenayvendee.fr 📧
Téléphone: +33 251534141 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-fontenaylecomte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confère le Règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-319692 (2024-05-29)
Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 01 - Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie de rémunération équitable pour les producteurs
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Titre: LOT 02 - Viande fraiche sous vide de veau
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de rémunération équitable des producteurs
Description
Titre: LOT 03 - Viande fraiche d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre: LOT 04 - Viande fraiche sous vide de porc
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture
Description
Titre: LOT 05 - Viande fraiche sous vide de volaille
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Titre: LOT 06 - Viande fraiche sous vide de lapin
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Titre: LOT 07 - Viande fraiche sous vide de canard
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Titre: LOT 08 - Viande fraiche sous vide de pintade
LOT 09 - Poisson surgelé
LOT 10 - Poisson frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des animations proposées
Description
Titre: LOT 11 - Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Titre: LOT 12 - Glaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre: LOT 13 - Produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Titre: LOT 14 - Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
LOT 15 - Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Titre: LOT 16 - Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre: LOT 17 - Fruits de 4eme et 5eme gamme
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Titre: LOT 18 - Fruits de saison
LOT 19 - Pomme-poire
LOT 20 - Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
LOT 21 - Epicerie
LOT 22 - Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
LOT 23 - Pain
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Viande fraîche sous vide de bœuf fermier
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Les robelles poitevines
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: robellespoitevines@yahoo.com 📧
Téléphone: +33 060821674 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jules et max
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85140
Commune postale: Saint martin des noyers
Courrier électronique: contact@julesetmax.fr 📧
Téléphone: +33 025105373 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid ouest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85490
Commune postale: Benet
Courrier électronique: ppf-ouest-marches-publics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: +33 240189508 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vives eaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: nadege.daniel@vives-eaux.com 📧
Téléphone: +33 251110880 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei-aria de vendee
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: ea.bio@adapei-aria.com 📧
Téléphone: +33 251244380 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest frais distribution
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu
Courrier électronique: annesophie.douillard@ouestfrais.fr 📧
Téléphone: +33 251092600 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Devaud
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: yanis.merlet@devaud.fr 📧
Téléphone: +33 251377377 📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl les vergers de caillerots
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85410
Commune postale: Saint laurent de la salle
Courrier électronique: les-vergers-caillerots@orange.fr 📧
Téléphone: +33 251515064 📞
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sas blin pro a pro
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 82032
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: saintgilles@proapro.fr 📧
Téléphone: +33 299557411 📞
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sarl guitton la lutine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85200
Commune postale: L'orbrie
Courrier électronique: contact@la-lutine.fr 📧
Téléphone: +33 251691227 📞
2️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2025/S 171-585177 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 01 - Viande fraiche sous vide de bœuf fermier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie de rémunération équitable pour les producteurs
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Titre: LOT 02 - Viande fraiche sous vide de veau
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de rémunération équitable des producteurs
Description
Titre: LOT 03 - Viande fraiche d'agneau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Titre: LOT 04 - Viande fraiche sous vide de porc
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture
Description
Titre: LOT 05 - Viande fraiche sous vide de volaille
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Titre: LOT 06 - Viande fraiche sous vide de lapin
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Titre: LOT 07 - Viande fraiche sous vide de canard
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Titre: LOT 08 - Viande fraiche sous vide de pintade
LOT 09 - Poisson surgelé
LOT 10 - Poisson frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des animations proposées
Description
Titre: LOT 11 - Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Titre: LOT 12 - Glaces
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre: LOT 13 - Produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Titre: LOT 14 - Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT
LOT 15 - Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Titre: LOT 16 - Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre: LOT 17 - Fruits de 4eme et 5eme gamme
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Titre: LOT 18 - Fruits de saison
LOT 19 - Pomme-poire
LOT 20 - Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT
LOT 21 - Epicerie
LOT 22 - Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT
LOT 23 - Pain
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 01
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Titre: Viande fraîche sous vide de bœuf fermier
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LES ROBELLES POITEVINES - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les robelles poitevines
Numéro d'enregistrement national:
84990898300018
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: robellespoitevines@yahoo.com 📧
Téléphone: +33 060821674 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LES ROBELLES POITEVINES - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LES ROBELLES POITEVINES - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
JULES ET MAX - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Jules et max
Numéro d'enregistrement national:
41169998900021
Code postal: 85140
Commune postale: Saint martin des noyers
Courrier électronique: contact@julesetmax.fr 📧
Téléphone: +33 025105373 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid ouest
Numéro d'enregistrement national:
55204499202267
Code postal: 85490
Commune postale: Benet
Courrier électronique: ppf-ouest-marches-publics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: +33 240189508 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
SAS VIVES EAUX - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vives eaux
Numéro d'enregistrement national:
34965524100082
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: nadege.daniel@vives-eaux.com 📧
Téléphone: +33 251110880 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PASSION FROID OUEST - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei-aria de vendee
Numéro d'enregistrement national:
77571510500836
Courrier électronique: ea.bio@adapei-aria.com 📧
Téléphone: +33 251244380 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OUEST FRAIS DISTRIBUTION - LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest frais distribution
Numéro d'enregistrement national:
42265160400049
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu
Courrier électronique: annesophie.douillard@ouestfrais.fr 📧
Téléphone: +33 251092600 📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DEVAUD - LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Devaud
Numéro d'enregistrement national:
30925717800082
Courrier électronique: yanis.merlet@devaud.fr 📧
Téléphone: +33 251377377 📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DEVAUD - LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
DEVAUD - LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Identifiant de l’offre:
EARL LES VERGERS CAILLEROTS - LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl les vergers de caillerots
Numéro d'enregistrement national:
33058299000017
Code postal: 85410
Commune postale: Saint laurent de la salle
Courrier électronique: les-vergers-caillerots@orange.fr 📧
Téléphone: +33 251515064 📞
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Identifiant de l’offre:
ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Identifiant de l’offre:
SAS BLIN PRO A PRO - LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Nom: Sas blin pro a pro
Numéro d'enregistrement national:
38500623400418
Code postal: 82032
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: saintgilles@proapro.fr 📧
Téléphone: +33 299557411 📞
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Identifiant de l’offre:
ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Identifiant de l’offre:
SARL GUITTON LA LUTINE - LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
Nom: Sarl guitton la lutine
Numéro d'enregistrement national:
38052431400016
Code postal: 85200
Commune postale: L'orbrie
Courrier électronique: contact@la-lutine.fr 📧
Téléphone: +33 251691227 📞
2️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de nantes
Numéro d'enregistrement national:
: 130 029 283 00012
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2025/S 171-585177 (2025-09-04)
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